Droit à l'image, droits d'auteur....

Socowi - 23 févr. 2010 à 15:08
 king - 24 févr. 2010 à 19:33
Voila mon petit problème:
Je suis une jeune créatrice d'objets artisanaux (j'ai lancé les démarches pour mon auto-entreprise).
Je dessine et fabrique en particulier des doudous, peluches, dont je crée personnellement les patrons.
Je viens d'être contacter par une de mes connaissances, qui possède l'un de ces doudous, qui a crée une auto-entreprise de création graphique/création de sites internet, et qui voudrait utiliser mon doudou comme "mascotte", logo... et me demande donc si j'accepte de signer un papier pour lui céder les droits à l'image.
J'aimerais savoir à quoi cela engage et quelles seraient les conséquences de cette cession de droit: est-ce-que je serais limitée dans l'utilisation du patron du doudou concernée? aurais-je encore le droit d'utiliser des photos ou représentations de ce doudou moi-même, dans le cadre de mon entreprise? dois-je exiger quelque chose, des "clausesé spéciales sur le "contrat"?....
Je vous remercie d'avance pour vos réponses et les éclaircissements que vous pourriez m'apporter!

3 réponses

Ben le mieux, si tu es inscrite aux droits d'auteur, c'est de laisser les droits d'auteur gérer le deal :-)

Normalement, il faut que ce soit le plus précis possible:
- déjà protéger le logo original (avec le plus de détails possible)
- ensuite pour l'exploitation, faut définir la durée, les conditions d'utilisation (un logo n'est pas pareil qu'une mascotte etc), où le logo sera utilisé (site web, véhicule de société,pubs etc)

Donc1: si ce n'est déjà fait, t'inscrire aux droits d'auteurs de ton pays
2: pour pas se faire avoir, confier la négociation aux droits d'auteur (ils prendront un pourcentage, mais c'est mieux que de se faire avoir, surtout si tu n'y connais pas grand chose).
0
Je ne suis pas inscrite aux droits d'auteur.
Le problème est que je ne sais même pas si la créations de peluche entre dans le cadre des droits d'auteur.
Et je ne sais pas si dans ce cas-là, le doudou en question est considéré comme un objet isolé ou comme le patron qui a servi à le réaliser.
J'ai expliqué ce que je souhaitais à la personne qui souhaiterait utiliser ma création comme logo, on va essayer de définir ça clairement.
0
Dès qu'il y a une création de ton esprit, ça rentre dans les droits d'auteurs, donc tu as le copyright :-)
0