Retour du canada avec objets douane
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alaingreg86
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athena223 Messages postés 14406 Statut Contributeur -
athena223 Messages postés 14406 Statut Contributeur -
bonjour j'ai acheté une ps3 au canada et j'aimerais savoir si a mon retour c'était obligatoire de payer la tva
je suis allé sur ce site http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18 qui indique que pour une console sony il n'y a déjà pas de taxe douaniere car le montant de la ps3 est inferieur a la franchise autorisée..
donc meme si c'est un cadeau je devrais payer la TVA,c'est bien ça?
si oui comment elle se calcule? sachant que la pS3 vaut 190 euro au canada et que la TVA francais est a 19,6%
j'aimerais savoir s'il y a deja eu des cas c'est a dire si ceux qui ont acheté un ps3 au canada et sont revenus en france,ont payés quoi que ce soit, ou se sont fait controler car on peut evidemment ne pas se faire controler!
cordialement
je suis allé sur ce site http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18 qui indique que pour une console sony il n'y a déjà pas de taxe douaniere car le montant de la ps3 est inferieur a la franchise autorisée..
donc meme si c'est un cadeau je devrais payer la TVA,c'est bien ça?
si oui comment elle se calcule? sachant que la pS3 vaut 190 euro au canada et que la TVA francais est a 19,6%
j'aimerais savoir s'il y a deja eu des cas c'est a dire si ceux qui ont acheté un ps3 au canada et sont revenus en france,ont payés quoi que ce soit, ou se sont fait controler car on peut evidemment ne pas se faire controler!
cordialement
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