EXERCICE D'ETUDE DE CAS

Bonjour,
EXERCICE 1
Au cours du mois de mai 2009,l’entreprise ASSOUAN a effectué les opérations suivantes :
- le 06/05/09 : facture F. 316 de codjo
• brut 5 960 800 HT, rabais 5%, port TTC 436 000
• escompte de règlement 2% si règlement sous huitaine
• emballage consignés 233 500
• autres réductions : retenue de garantie : 1 000 000, avance sur commande : 500 000
- le 14/05/09 : chèque n°99 1907 à codjo pour règlement de la moitié de la facture F 316 et restitution des ¾ des emballages repris au coût unitaire de 1 868F soit 80% du prix de consignation. Le reste des emballages est conservé pour usage propre.
- le 15/05/09 : reçu avis de crédit sur effet n°400 remis a l’encaissement , valeur nominale 400 000F , frais sue effet 16 500 TTC , TVA 10%.
- LE 30/05/09 : acquisition d’un matériel et outillage au prix d’acquisition de 6 000 000HT ,droit de douane 500 000, frais de montage 1 500 000,TVA 18% . Il est amortissable sur 5 ans. Le prix de revente du bien après la durée d’utilisation est de 2 000 000. Pour l’acquisition de ce bien l’entreprise a bénéficié d’un prorata de déduction de 80%.
Travail à faire
1) déterminer le coût d’acquisition et la base amortissable du matériel et outillage acquis le 30/05/09.
2) Passer toutes les écritures nécessaires du mois de mai au journal de l’entreprise ASSOUAN.

EXERCICE 2
Le 1/01/N : les établissements DIAMBRA ont construit un hangar pour le stockage de leur matière première :
- valeur du hangar 16 000 000HT
- les travaux ont commencé en N-2 pour s’achever le 01/10/N
- coûts engagés en N-2 :5 000 000HT
- coûts engagés en N-1 : 8 000 000 HT
Travail à faire
Passer les écritures en N-2, en N-1, et en N.
NB : -le taux de TVA est de 18%
- le bien est amorti en linéaire sur 20 ans

EXERCICE 3
La S.A DIAMBRA a acquis un matériel et outillage le 1/07/01. Le comptable a déterminé les amortissements dégressif est pratiqué sur 5 ans.
Par suite de circonstances malencontreuses certains chiffres se sont effacés. Le plan se présente comme suit :
Année Valeur début exercice Dotation de l’exercice VCN
2001 ……………………. ……………………… ………….
2002 ……………………. …………………….. ………….
2003 …………………….. …………………….. ………….
2004 17 280 000 8 640 000 8 640 000
2005 8 640 000 8 640 000 0

Le matériel et outillage a été détruit le 28/02/04. La prime d’assurance ne couvre pas le sinistre. L’entreprise a acquis un nouveau bien valant 3 000 000HT plus cher que l’autre bien .TVA 18%.
Travail à faire
1) passer les écritures de cessions et d’acquisition du 28/02/04.
2) Passer les écritures d’inventaire au 31/12/04 sachant que le niveau bien est amortissable de manière accélérée sur 8 ans.



EXERCICE 4
Au début de l’exercice N-3, la société BECK a bénéficié de l’agrément pour le réinvestissement d’une plus value de cession de 3 000 000F.
Le 01/03/N-3, cette plus value est intégralement affectée dans l’acquisition.
Le 31/12/N-1, après inventaire, le cumul des amortissements fiscaux s’est élevé à 63 840 000F.
LE 03/03/N, cette machine est revendue pour 29 5000 000F TTC. TVA 18%.
Travail à faire
1) déterminer la valeur d’origine VO de cette machine –outil.
2) présenter le plan d’amortissement du matériel.
3) Enregistrer toutes les écritures nécessaires aux dates suivantes : N-3 et N.

DEUXIEME PARTIE
EXERCIE 1
Le bilan de la s.a MOGOGNOUMAN se presse ainsi :
ACTIF BILAN PASSIF
libellés V.O Amort. Et provisions VCN Libellés Montants
ACTIF IMMOBILISE 149 100 000 34 200 000 114 900 000 CAP.PROPRES 109 600 000
Frais d’établisse
Charges à repartir
Immob.corporelle
Immob. Financière 2 000 000
1 500 000
144.400.000
1 200 000 1 200 000
-
33 000 000
- 800 000
1 500 000
111 400 000
1 200 000
CAP. (5 000 actions)
Réserve légale
Autres réserves
Résultat de l’exercice 50 000 000
4 750 000
22 800 000
17 050 000
ACTIF CIRCULANT 24 950 000 2 175 000 22 775 000 DETTES FINANCIERES 32 350 000
Stocks
Clients 12 500 000
12 450 000 250 000
1 925 000 12 250 000
10 525 000 Emprunt (1)
Pro./ risques
Pro./charges 21 800 000
6 000 000
4 550 000
TRESORERIE-ACTIF 15 485 000 - 15 485 000 PASSIF CIRCULANT 11 260 000
Banque
Caisse 10 300 000
5 185 000 -
- 10 300 000
5 185 000 Fournisseurs
Etat 9 300 000
1 960 000
Ecart de conversion actif 150 000 - 150 000 Ecart de conversion passif 100 000
TOTAL ACTIF 189 685 000 36 375 000 153 310 000 TOTAL PASSIF 153 310 000

1) : 2 000 000 de provisions pour risques ne sont pas justifiée ; provision pour pertes de change 150 000.
Autres renseignements :
• la réparation du bénéfice décidée par l »A.G.O des actionnaires :
R.L / conformément à la loi ;
R.S : 20% du solde ;
I.S : 4% ;
RF : 1 000 000 ;
SD : multiple de 20.
Une estimation des postes du bilan fait apparaître les différences suivantes :
- un immeuble dont la valeur comptable est de 30 000 000 a une valeur réelle de 35 000 000.
- On peut évaluer le fond de commerce à 8 500 000.
- Une créance d’un montant de 500 000 est devenue irrécouvrable ; elle n’aurait pas donné lieu à la constitution d’une provision.
Travail à faire
1- calculez la VMC coupon attaché
2- calculez la VMC ex-coupon
3- calculez la VMI coupon attaché
4- calculez la VMI ex-coupon.
Exercice 2
La S.A ZEBA au capital de 24 000 000 de 10 000F a procédé à une augmentation du capital de 12 000 000 de même Vn. Le prix d’émission est de 11.400.
L’extrait du bilan de la société se présente comme suit :
- Capital : 24 000 000
- RL : 2 000 000
- RF : 10 000 000
- Autres réserves : 1 000 000
D’autres part à l’actif, on lit charge à repartir sur plusieurs exercices 1 000 000
Travail à faire
1- calculez la VM avant augmentation
2- calculez la VM APRES AUGMENTATION
3- CALCULEZ LE DS
4- Calculez la situation d’un actionnaire nouveau qui achète une action
5- Analysez la situation de YAVO qui détient 100 actions anciennes et qui exerce tous ses droits.
TROISIEME PARTIE
Dans la SA COCHE, la structure des coûts est la suivante pour une production normale de 10 000 articles :
- coût promotionnel : 10 000 000
- coût de structure : 5 000 000

COUT TOTAL = 15 000 000

Cette production correspond en fait un emploi de 80% de la capacité totale de production.
Travail à faire
1) un nouveau client pour une commande de 1 000 articles réalisés dans les conditions normales. Le client propose un prix de vente unitaire de :
- 800, 1 100 ou 1 300
Quel prix peut-on accepter ? Justifier votre réponse
Finalement, le prix de vente retenu est de 1 100. Indiquer l’incidence de cette opération sur le résultat de l’entreprise.
2) après avoir accepté ce nouveau client, une entreprise leader sur le marché propose à la direction de l’entreprise COCHE, un contrat de sous –traitante portant sur 6 000 articles supplémentaires. Après étude du projet chiffré par la direction ; il ressort :
- Une augmentation des frais globaux de 1 875 000
- Les charges variables unitaires augmentent de 10% du fait d’une amélioration de la qualité demandée par les donneurs d’ordre.
CALCULER
Le coût marginal selon deux méthodes
• a partir des coûts unitaires variables et fixes
• a partir d’un tableau qui mettra en évidence : coût total sans sous traitante, coût total marginal ave sous traitante, coût marginal total et unitaire.
Le prix minimum que la direction peut accepter sur cette proposition.
En fait, elle choisi de dégager sur le contrat un résultat égal à 10% du prix du contrat.
Quel prix ce contrat sera-t-il conclu ?