Articles de loi sur le copyright
marc
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blux Messages postés 27997 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
blux Messages postés 27997 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Je viens de lire un très bon post sur le copyright, mais il s'agit souvent de musique, film...
Depuis un moment, c'est comme ça que je suis arrié ici, je cherche les articles réel (donc avec le num. du code) des article traitant du droit de copie, les limites d'utilisation, de duplication...
Comme tout le monde, on a 1 ou 2 licences pour 3 poste mais 1 ou 2 ou 3 utilisateurs, pareil pour le système d'exploitation mais c'est tellement difficile à savoir.
J'ai bien trouvé un topic sur CCM mais ca s'arrête aux droits d'auteur... moi je cherche plus loin que ca.
SUr la CNIL, LEGIFRANCE, RELOG,... j'ai trouvé aussi deux ou trois trucs mais rien de concret.
Si quelqu'un à une idée.
Depuis un moment, c'est comme ça que je suis arrié ici, je cherche les articles réel (donc avec le num. du code) des article traitant du droit de copie, les limites d'utilisation, de duplication...
Comme tout le monde, on a 1 ou 2 licences pour 3 poste mais 1 ou 2 ou 3 utilisateurs, pareil pour le système d'exploitation mais c'est tellement difficile à savoir.
J'ai bien trouvé un topic sur CCM mais ca s'arrête aux droits d'auteur... moi je cherche plus loin que ca.
SUr la CNIL, LEGIFRANCE, RELOG,... j'ai trouvé aussi deux ou trois trucs mais rien de concret.
Si quelqu'un à une idée.
A voir également:
- Articles de loi sur le copyright
- Comment acheter plusieurs articles sur vinted - Guide
- Loi fast fashion - Guide
- Copyright clavier - Forum Téléphones & tablettes Android
- Le contrôle parental ne permet pas le téléchargement de cet article ✓ - Forum Contrôle parental
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2 réponses
bjour,
le copyright est une"invention" americaine un espece de fourre tout ou on trouve les brevets, les marques déposées la propriété intellectuelle la propriété physique, c est à la mode alors on l'utilise , mais si tu veus un article de loi il faut que tu détaille, a savoir si c'est un brevet, droit d'auteur ,etc.... et que tu cherche sur le terme juste de chacun .
le copyright est une"invention" americaine un espece de fourre tout ou on trouve les brevets, les marques déposées la propriété intellectuelle la propriété physique, c est à la mode alors on l'utilise , mais si tu veus un article de loi il faut que tu détaille, a savoir si c'est un brevet, droit d'auteur ,etc.... et que tu cherche sur le terme juste de chacun .
Salut,
souvent, le droit de copie ou les restrictions d'utilisation sont imposées par le créateur du produit EULA (End User License Agreement chez Microsoft), licence GNU/GPL ou distribution de type freeware/shareware/cardware...
C'est le créateur qui décide de ce qu'il permet...
C'est pourquoi tu ne trouveras que des articles de lois 'génériques' s'appliquant au cas général...
souvent, le droit de copie ou les restrictions d'utilisation sont imposées par le créateur du produit EULA (End User License Agreement chez Microsoft), licence GNU/GPL ou distribution de type freeware/shareware/cardware...
C'est le créateur qui décide de ce qu'il permet...
C'est pourquoi tu ne trouveras que des articles de lois 'génériques' s'appliquant au cas général...
