Comment faire face à une opposition à enregis

Fermé
Lila - 9 mars 2009 à 13:47
BmV Messages postés 91797 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 février 2025 - 9 mars 2009 à 14:58
Bonjour,
J'ai récemment créé en bretagne une (petite) boite de productions audiovisuelles avec un associé. Nous avons déposé le nom à l'INPI et recevons aujourd'hui avec A/R une opposition à enregistrement. Cette opposition est faite via un GROS cabinet juridique parisien pour deux ENORMES groupes dans 1/ le domaine de l'édition (mais qui englobe une partie production télé) 2/ Une sté de distribution de gaz (!). Le nom de notre petite SARL comporte les 4 premières lettres du nom (sur 15 lettres d'un nom composé se terminant par"Productions") en similitude avec les deux SA... ça semble bien peu et la confusion nous semble quasi impossible, mais nous ne sommes pas juristes et n'avons pas les moyens de faire appel à un cabinet extérieur.
Pouvez-vous m'aider ? Un exemple d'"observations en réponse à l'opposition" serait le bienvenue. C'est un peu "David contre Goliath" et tout ça nous semble assez absurde, mais la machine étant lancée, nous devons bien réagir...
MERCI D'AVANCE
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1 réponse

BmV Messages postés 91797 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 février 2025 4 733
9 mars 2009 à 14:58
Salut.

Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site.
A reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.

Merci.

A+
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