Loi sur le téléchargement illegal ???

Résolu
elec34 Messages postés 47 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2011 - 13 janv. 2009 à 00:12
 soldi3r - 23 déc. 2011 à 02:54
Bonjour,

Voilà je voudrai savoir quelle est la loi actuelle contre les téléchargement illegaux (en quoi elle consiste ?, comment sa marche ?, etre prévenu ?, avoir un 2eme chance ?, plus d'internet ?) SVP AIDEZ MOI

Merci de m'aidez !
A voir également:

16 réponses

Entierement d'accord continuez les telechargements illégaux :) L'état devrait plutot s'occuper + des chomages qu'aux fraudes sur le net. On est en crise faut pas rire :S
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kakarotto5 Messages postés 200 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2011 30
3 janv. 2010 à 15:06
entierrement d'accord avec aude.. c'est pas avec un ptit salaire qu'on peut acheter toute les musique ou film, honnetement grace a moviz ou megaupload, j'ai fait de sacrée economie et je continuerais :)

tu sait bradilemon, moi jminquieterais pas pour eux.. il gagne des milliers € par mois et il veulent qu'on aille au ciné pour 9€ ou qu'on achete leur dvd a 30€, tu crois pas qu'il se foute de notre gueulle ? moi jdis que tant qui n'aurons pas baisser leur prix il y auras toujours et encore de la fraude

ET VIVE LES GENS QUI TELECHARGE ILLEGALEMENT, CONTINUER
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LISA SIMSPON
23 oct. 2010 à 16:33
Bonjour actuelement
je veux garver XXI THREEHOUSE OF HORROR
le nouvel epsodes des SIMSPON
est se que c'est ilegal ou pas de le télécharger si oui reponder moi vite c'ets urgent
Merci
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si la loi nest pas passé la gendarmerie ou la Police Judiciaire continu a surveiller toujours
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Utilisateur anonyme
23 sept. 2009 à 21:45
elle est passée hier la loi.

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Utilisateur anonyme > Utilisateur anonyme
23 sept. 2009 à 21:46
Salut, =►toutafé Gizzmo !
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Utilisateur anonyme > Utilisateur anonyme
23 sept. 2009 à 22:11
salut mat
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Utilisateur anonyme > Utilisateur anonyme
23 sept. 2009 à 22:18
:o)
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Bonjour à tous,

Le problème n'est pas tant les artistes, qui ne se plaignent pas tous d'ailleurs.
Le vrai problème c'est les intermédiaires, les societé de production, de distribution, de promotions ...
Ce memes societé qui paie si peu les artistes. Je ne parle bien entendu pas des gartistes connu qui n'ont pas a se plaindre malgré le vol des societé de prod/distrib. Mais les pettis artistes, musciens, cinéastes d'auteurs, écrivains.

Petit exemple, certains auteurs ne touchent pas plus de 10% sur les ventes.
Tout le problème vient de la, les societé s'en foutent plein la poches, bien plus que les artistes. Et ce sont ces memes societés qui gueulent et veulent interdire le télechargement.

Autre déails, si les employés sont licenciés (de ces societés), ce n'est pas à cause du téléchargement, c'est parceque les dirigeants/actionnaires veulent continuer a se faire la meme marge de bénéficies qui se compte en millions d'euros, du coup ils licencient sous pretexte que c'est la merde...

Et c'est le même problèeme avec l'industrie agroalimentaires. Les producteurs sont en crise. Ce ne sont pas eux qui s'en foutent plein la poches, mais les intermédiaires, les distributeurs. Alors ke le producteur de lait vend son litre a quelques dizaines de centimes, on l'achète a presque dix fois le prix ...

Lorsque vous achetez un CD a 30 euros l'ariste ne gagne meme pas 5 euros sur le cd... Il est donc légitime de refuser de se faire entuber de la sorte.
Personnallement, je 'écoute principalement que du Jazz (et du vieux Jazz, les artistes sont morts ...), Idem pour le cinéma. Pourquoi continuer a payer ? Pour que des societé qui n'ont rien a voir avec ces artistes disparu depuis longtemps continuent a s'en mettre pleins les poches ? non merci

Voila, comme l'on souligné quelques artistes, ce ne sont pas eux qui sont en danger, mais belle et bien les societé intermédiaires.

Donc je suis aussi pour le boycotte de ces intitutions qui nous pillent. D'ailleurs, un écrvain (Marc edouard Nabe) commence a vendre ses livres sur le net, directement de son site web sans passer par une societé de distribution...

C'est ce qui fait peur a toutes ces multinationnales qui nous enfilent des quennelles a longeur de temps...
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Les lois qui viennent de passer sont là pour gommer le flou juridique qui "encourage" certains à obtenir et diffuser des œuvres culturelles alors qu'ils n'en ont pas le droit. L'autorité (:D) récemment mise en place vise une technique d'échange (peer to peer) et se trouve (aujourd'hui) désarmé contre le streaming.

néanmoins, bon nombre d'entre nous savent que c'est illégal, et il sera bien malvenu de plaider l'ignorance le jour où nous nous feront piquer la main dans le sac.

À ceux qui plaident la faiblesse de leurs ressources les empêchant d'accéder à la culture, je ne peux que leur rappeler que dans le système capitaliste où nous vivons, la culture ne fait toujours pas partie des besoins vitaux, et que donc, ils doivent se passer de ce surplus qu'ils réclament s'ils ne peuvent raquer (je dis un surplus car on nous distille tout de même pas mal de contenus culturels financés par de la pub ou par nos ministères)...

D'une manière plus générale, on ne peut exiger que notre travail soit rémunéré et que celui des autres ne le soit pas. Et comme la culture que je consomme c'est le travail d'autres, il est normal que je paye pour qu'ils soient payés (et qu'ils puissent en vivre pour qu'ils continuent à produire de la culture que je consommerai et on boucle la boucle)
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Bon! et bien ça se précise! Merci bien pour les renseignements de type juridique même si j'aurais souhaité un tout petit peu plus de contenu sur l'aspect streaming. Mais comme il semblerait que ce soir le trou juridique du moment.
Par contre même si je ne veux pas rentrer dans le débat du bien fondé de tels actes, je ne suis pas en accord avec vous sur l'aspect "vital" de la culture et de la connaissance. A tite personnel je crois que l'homme a faim de connaissances, soif de découvrir... Je pense que l'Homme est suffisamment crieux pour mourir d'ennui si il ne dispose pas de nouveautés pour agrémenter sa vie. Il est clair que cela ne justifie pas l'illégalité mais bon...
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Juanito56 > AnKoU
9 févr. 2010 à 11:27
Ben, en fait on est d'accord : ces nouveautés, cette culture "à la mode" ne sont qu'agréments de notre vie. Ça n'a rien à voir avec les besoins vitaux de se nourrir, se laver, se vêtir et se loger. On peut imaginer que les aborigènes s'ennuient à mourir car ils n'ont que très peu de nouveautés à se mettre sous la dent, nous serions quand même surpris d'entendre leur avis sur la chose, alors qu'ils sont tout aussi curieux et demandeurs de connaissances que nous.

On peut le tourner comme on veut, mais cette mort d'ennui s'il n'y a pas de nouveautés est un faux prétexte et donc ne justifie nullement le pillage actuel.
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AnKoU > Juanito56
9 févr. 2010 à 11:59
Je suis partiellement en accord avec ton point de vue: Vouloir mettre en relief les cultures aborigènes avec la notre serait une grave erreur. Tu peux me croire pour avoir beaucoup étudié le sujet au cours de mes études. Ce serai comme vouloir comparer l'incomparable. Eux aussi possèdent des loisirs et une culture de la connaissance qui leur est propre et fondamentalement beaucoup plus accessible que la notre. Chez nous, l'accession à la connaissance et au loisir de connaissance est un signe extérieur de richesse; Même si c'est un peu caricatural, il me suffit de voir le gouffre financier de mes études pour m'en persuader ! Je pense qu'en fait l'envie de pouvoir profiter des meme avantages que les autres malgré des moyens différents est quasiment identitaire chez nous ! Est ce un droit ? Je pense que cela peut diverger selon les points de vues. Même si on ne peut comparer l'incomparable, le vol reste répréhensible et ça, c'est indiscutable.
Chez les aborigènes, puisque l'exemple est pris, ils ne peuvent envier ce qu'ils ignorent (ce qui commence à être très rare par notre fait) et chez eux, la connaissance et le loisir sont gratuits ou participatifs. Mais tout comme chez nous, le vol est puni et parfois même, bien plus sévèrement !
En tout cas, j'apprécie beaucoup cette discussion même si elle ne trouvera pas de débouché honorable et je te remercie du temps que tu as pris pour répondre à mes interrogations. En passant, sais tu si ils nous préparent quelque chose pour le streaming ou si ça reste théorique ?
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Moi je pense que si tous les internautes feraient comme moi il pourrait avoir du changement.
Jais décidé cas partir d'aujourd 'huit, je n'achèterais plus de films plus de cd plus de livres plus rien qui pourra leurs ramenés 1 cts
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Utilisateur anonyme
19 sept. 2009 à 12:53
arretes la tele aussi. ;)

achetes un bon livre chez un bouquiniste.

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Bonjour à tous !
La discussion sur la capacité d'achat de tout un chacun est très intéressante... Comme beaucoup d'autres j'ai fait des années d'études pour me retrouver caissier. Est ce provisoire ou pas? Peu importe, toujours est-il que j'ai dû mal avec l'idée de payer entre 8-10 € une séance de cinéma et au moins 20€ un DVD. Ceci dit, je suis également d'accord avec le fait qu'il n'y a pas que des stars et des industries qui se sentent agressées pas le DL. Beaucoup d'emplois sont touchés... En même temps, la majorité des films étrangers qui sont à l'affiche en France sont américains et leurs coûts sont amortis avant même leur arrivée sur nos écrans !
La question de savoir si il faut voler le voleur ne se pose pas moralement: ce n'est pas bien... bla bla bla...
Mais la question initiale était: Quel est le risque ? Comment la loi s'applique t-elle ? Différencie t-elle le P2P et le stream ? Comment fait elle la différence ? Enfin bon, si quelqu'un a plus de renseignements ça m'intéresse !
Merci à tous!
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Petite canelle Messages postés 6004 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2024 1 126
15 janv. 2009 à 20:07
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BOUBAPETITOURSON Messages postés 2 Date d'inscription samedi 19 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2009 8
19 sept. 2009 à 06:54
Rebonjour,

Dans mon mail précédent, il faut lire Bonjour et non Bonjouir, cela pourrait prêter à confusion.
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elec34 Messages postés 47 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2011 6
15 janv. 2009 à 19:28
Je trouve pas trop. Quelqun peu repondre a ma question ???
Merci
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septembre 2011
La loi Hadopi 2 a été adoptée le 23 septembre. Reposant sur le principe de riposte graduée, elle instaure un délit de "négligence" qui concerne directement les parents dont les enfants utilisent la connexion internet pour télécharger de façon illégale.

La loi prévoit que les ayant-droits d'une oeuvre téléchargée de façon illégale peuvent faire appel à la Hadopi (la Haute autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection de droits sur Internet). Celle-ci est dans ce cas habilitée à identifier le titulaire de l'abonnement à partir duquel le téléchargement incriminé a été effectué et lancer la procédure dite de "riposte graduée"

Que se passe-t-il alors ?

Le titulaire de l'abonnement reçoit alors un mail d'avertissement.
Puis, s'il persiste, une lettre recommandée.
A la troisième infraction, le contrevenant encourt la suspension de son abonnement pour une durée maximale d'un an, ainsi qu'une amende pouvant aller de 1 500 à 300.000 euros, voire une peine de prison, ainsi que le paiement de dommages et intérêts aux ayants droit.

A savoir

En cas de coupure d'abonnement, il est interdit, sous peine d'amende, d'ouvrir un autre abonnement chez un nouveau fournisseur d'accès
Le titulaire n'est autorisé à n'ouvrir aucun autre compte auprès d'un nouveau fournisseur d'accès durant la période de la coupure.
En cas de coupure, l'abonné sanctionné continuera à payer son abonnement.

Et si le titulaire n'est pas celui qui a piraté ? Par exemple si un enfant pirate sur l'ordinateur familial ?

Le titulaire du compte peut être sanctionné pour délit de "négligence caractérisée" et encourir, toujours après réception de la lettre recommandée de l'Hadopi et récidive, une amende pouvant aller jusqu'à 3750 euros, plus une coupure de son accès Internet pour une durée maximale d'un mois.
La faute de négligence repose sur le principe que le titulaire de l'abonnement, averti, n'a pas "suffisamment protégé sa connexion".
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c'est une blague!!!
C'est quoi ce message! Tu gagnes bien ta vie, tant mieux pour toi!
Mais tu connais les personnes qui ont des années d'études et qui ne trouvent pas de travail?
Ou bien tu as déjà vu dans quoi vie les stars (acteurs, producteurs,...)
Tu trouves ça normal qu'ils vivent comme ça et qu'on payent si cher un CD ou autre alors que comme tu dis c'est moins cher sur internet!
C'est honteux! Si au moins ils baissement les prix, j'en acheterai mais là faut pas rire!
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derek8989 Messages postés 336 Date d'inscription samedi 16 août 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2013 32
17 juil. 2009 à 02:05
bonjour a vous certai ce demande si la musique télécharger gratuit est légal ou non .
la réponse et que oui et non c'est légal et illégal donc pour ce qui est illégal prenons l'exemple du peer or peer (emule, limewire;frostwire) en français partage entre internaute donc ordinateur a ordinateur.
les oeuvre sont protégé par des copyright qui permettent de protéger les oeuvre donc c'est illégal .

Pour ce qui est du légal donc pas forcément payant car certains artistes ce font découvrir comme ca en permettant de télécharger gratutement et légalement leur musique donc cela et tout a fait légal mais la loi interdit pas webradios musique gratuite et légal ceci est un programme avec plus de 13000 radios en lignes qui permettent d'enregistrer toutes vos musiques que vous voulez
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Utilisateur anonyme
13 janv. 2009 à 08:51
SALUT


regardes en dessous de la discution.
il s y trouve des discutions a ce sujet.
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je veus telecharger un jeux qui reste 8 heure je veux un logicielle qui me permet de terminer le telechargemnet apres redemarer mon PC
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DrNitro Messages postés 681 Date d'inscription jeudi 11 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015 99
Modifié par DrNitro le 29/07/2010 à 14:40
@Mohamed: et moi je veux un million d'euros dans un comptes aux îles caïmans, c'est possible ???
après j'aurais tout le loisirs de m'adonner a l'art
parce que le vrais artiste ne se soucie pas de l'argent
c'est les idées qui compte pas le profit que cela engendre, d'ailleurs beaucoup de grands artistes ont été reconnu après leurs mort
et donc le téléchargement (légal ou pas) n'est pas la mort de l'art

je sais je me contredit parce que avec un million d'euros dans un comptes aux îles caïmans c'est facile de ne pas se soucier de l'argent ; .....je le vaut bien !!!lol !!!
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Bonjour actuelement
je veux garver XXI THREEHOUSE OF HORROR
le nouvel epsodes des SIMSPON
est se que c'est ilegal ou pas de le télécharger si oui reponder moi vite c'ets urgent
Merci
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qui pence que peer to peer est il legal
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tout est Illégal !
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BradiLemon Messages postés 2 Date d'inscription samedi 28 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2009 2
4 déc. 2009 à 20:09
Ho faut arrêter là... le nombre de conneries que je peux voir débiter à la minute !
C'est bon, vous êtes pauvres vous êtes pauvres, vous aviez qu'à bien travailler à l'école et faire de bonnes études..
Faut arrêter de croire qu'ils n'y a que des producteurs et des acteurs qui travaillent dans un film, il y a aussi des maquilleurs, des caméramans, des décorateurs, et bon nombres de personnes, vous n'avez qu'à voir la longue liste dans les génériques de fin !
En téléchargement illégalement aussi souvent que vous le faîtes, vous détruisez des milliers d'emplois, et bientôt l'industrie du cinéma et les films que vous aimez tant n'existeront plus par votre faute...
C'est pareil pour la musique...
Vous avez pas les moyens, bah tant pis pour vous, vous n'avez qu'à vous acheter les DVD sur internet ou les musiques sur internet, c'est toujours moins cher....
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justicier masqué
10 mars 2010 à 02:10
Décidément j'adore les réactionnaires , on les reconnait à cette agressivité profonde qui sert à compenser leur ignorance et qui est finalement leur seul pouvoir de persuasion.... Donc la palm de la connerie à nôtre ami facho bradlemon .
D'aucuns me diront :"à quoi bon résonner un débile notoire ???" et ils auront bien raison , pourquoi s'evertuer à enseigner les maths à une bourrique ???
En bref , ce qui me dérange n'est pas le téléchargement en tant que tel , au contraire , je pense qu'il est d'une part important de préserver un accès à la culture au plus grand nombre , grand bien nous fasses donc du téléchargement et le pire qu'on puisses risquer , c'est qu'on ai moins de débile , donc VAS Y BRADLEMON TELECHARGE TANT QUE TU VEUX .

D'autre part , avant de se lancer dans un réquisitoire , on se renseigne un peu sur un sujet , (conseil d'ami , ça évite d'avoir l'air débile après) si ça avait été le cas , tu te serais rendu compte que les "petites mains du cinéma" tels que les maquilleuses , coiffeurs(euses) ne sont pas soumis aux droits d'auteurs , droits à l'image , de diffusion .....etc . En effet , la plupart des gens du secteurs des arts et spectacles touchent des cachets et c'est tout , car comme tu le dis toi même , ils n'y à qu'à regarder les noms qui défilent en fin de film .

Donc on en vient à ce qui me gêne réellement la dedans , c'est à dire les protagonistes de la lutte contre le téléchargement , et qui sont pour la plus large partie , non pas les acteurs , ou les chanteurs , mais les sociétés de production , ceux-là même qui achètent le travail d'un artiste (c'est à dire les droit de production , de diffusion ....) et qui en tirent la plus grande partie des bénéfices.......également l'état , qui ne combat le téléchargement pour son côté illégal , mais qui le traque parcequ'il y voit là un manque à gagner , (bah oui 19,6% de TVA )
Finalement si on se renseigne un peu sur le sujet , notamment les chiffres , on se rend compte qu'en réalité ça va pas si mal pour le cinéma , et que le ressenti du téléchargement se fait sur les sociétés de production ,qui pèse juste quelques milliards d'euros , alors on en reparlera quant on verra les producteur à la rue , manifestant parcequ'ils se sont fait saisir les villa sur beverley hills et leurs ferrary , donc pour ainsi dire jamais .... Quant à l'industrie de la musique je vais pas m'etendre , mais elle se porte bien , et les artistes encore mieux (grâce en particulier aux places de concert vendus et sur lesquels le droit de production sont extrêmements reduits) , et pour qui les téléchargement sert aussi de promo.
Je finirais par une citation d'un chanteur jamaicain de talent (BOBBY MC FERRON) qui répondait en présence de THOMAS DUTRONC qui s'insurgeait sur le téléchargement (sombre con celui la aussi) que ce qui le derangeait c'était pas trop le telechargement , mais plutôt la guerre en IRAK , je génocide grandissant au DARFOUR et qu'il fallait vivre avec son temps et que le telechargement en faisait parti.


Enfin , une anecdote , c'est l'histoire d'un gars , qui était bon en cours et qui aurait aimé faire des études , mais les hasards de la vie ont fait que ses parent étant pauvre , vraiment pauvre , au point de ne pas être sûr de pouvoir se nourrir tous les jours , fût contraint d'abandonner sa scolarité en seconde pour aller travailler . Ce gars c'était moi .
Alors avant de parler , va laver ta bouche de le jeune bougre de con facho.
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garde la peche > justicier masqué
27 mars 2010 à 18:47
Quel discour ouaah!!!!
Je suis contraint de repondre a ceux et celle qui ne vois pas tout.
J etais gerant d un video club,credit loyer etc... mais je m ensortais pas trop mal jusqu a ce que le telechargement s installe et voila g du licencier mon personnel donc ils n avaient plus de travail et a l anpe ils sont tres limite et g revendu mon affaire une bouche de pain assez pour payer mes impots et charge. Voila la vrai vie de ceux qui sont touche par le telechargement.
Il est vrai que les producteur touche comme les actionnaires des grosses somme d argent mais moi je n avais pas de FERRARI ni de villa.G vecu des moment tres difficile apres ca.
A une epoque je voulai tuer les gens qui telechargeai maintenant je me dis t en que l etat ne bouge pas les choses ne changerons pas!!!!!
Je ne suis pas un cas appart, je sais pas ce que vous faites dans la vie mais si votre metier votre argent votre famille qui en souffre aussi etait menace vous feriez tout pour vous ensortir!!!
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Le Belge > garde la peche
19 nov. 2010 à 14:53
Ma grand mère elle a acheter un grille pain, et il beurre meme le pain ! :D
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ce n'est pas parce que tu va à l'école que ton future doit forcément etre prometeur et formidable. dans un probleme il faut toujours voir tous les aspects dans ceci( riches , moyens , pauvres) . je me tiens à qualifier ton raisonnement indescement minable d'un ignorant des réalités vitales dans lesquells nous vivons.
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kikilapraline
12 déc. 2011 à 11:03
Je suis partiellement d'accord avc le belge.
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BOUBAPETITOURSON Messages postés 2 Date d'inscription samedi 19 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2009 8
19 sept. 2009 à 06:25
Bonjouir,

Est-ce que l'on va bientôt interdire la vente des GRAVEURS CD-DVD, la vente des CD-DVD vierges, que l'on va maintenir ou augmenter le prix des CD et DVD originaux, que l'on va maintenir ou augmenter le prix d'une place de spectacle (variété, humour, théâtre, etc....) ???

Pour tous les petits budgets (mais chacun sait qu'ils sont rares de nos jours), c'est vraiment une époque formidable.
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BONJOUR MOI JE TELECHARGE QUE CE QUE JE PEUX TELECHARGER JE NE CHERCHE PAS A PERCER UN CODE OU MAGOUILLER JE NE TELECHARGE QUE CE QUI VEUX CE TELECHARGER VEUILER ME REPONDRE S V P
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