Youtube : droits d'auteur et spectateur...
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chlelette
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Bonjour,
Je me posais une question à propos de Youtube et je n'ai pas trouvé la réponse sur le support du site lui-même. Les règles relatives à la mise en ligne de contenus sont très claires par rapport à ce qui est permis et pas. Par contre, moi, je ne suis pas spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et je ne sais donc pas si les contenus que d'autres ont déposés sont légaux ou non. Même si je me doute bien qu'en pratique je ne risque pas grand-chose à regarder ce qui me tombe sous la main, existe-t-il des sanctions qui pourraient être prises à l'encontre de celui qui visionne un contenu mis en ligne par un individu peu scrupuleux qui a enfreint les lois sur le copyright ?
Je me posais une question à propos de Youtube et je n'ai pas trouvé la réponse sur le support du site lui-même. Les règles relatives à la mise en ligne de contenus sont très claires par rapport à ce qui est permis et pas. Par contre, moi, je ne suis pas spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et je ne sais donc pas si les contenus que d'autres ont déposés sont légaux ou non. Même si je me doute bien qu'en pratique je ne risque pas grand-chose à regarder ce qui me tombe sous la main, existe-t-il des sanctions qui pourraient être prises à l'encontre de celui qui visionne un contenu mis en ligne par un individu peu scrupuleux qui a enfreint les lois sur le copyright ?
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4 réponses
Le problème du signalement des vidéos, c'est qu'une fois cliqué sur le drapeau, aucune option ne permet de sélectionner l'infraction aux droits d'auteur. J'ai remarqué ça en signalant une vidéo porno. Il faut soit qu'elle soit porno, raciste, violente ou qu'elle porte atteinte à mes droits d'auteurs (en gros, si quelqu'un duplique la vidéo de mon chat).
le droit d'auteur concerne celui qui met une oeuvre à la disposition publique , pas celui qui la regarde et pas celui qui la télécharge.
Si c'est la sienne, il fait ce qu'il veut, si ce n'est pas la sienne, il doit y avoir accord de l'auteur ou paiement de licence de redistribution...
Youtube n'est pas une référence en la matière (les contrôles sont pratiquement inexistants)
Si c'est la sienne, il fait ce qu'il veut, si ce n'est pas la sienne, il doit y avoir accord de l'auteur ou paiement de licence de redistribution...
Youtube n'est pas une référence en la matière (les contrôles sont pratiquement inexistants)