A propos de la vente d'un soft...

Fermé

daniel653536 - 10 mai 2008 à 08:39
daniel653536 - 10 mai 2008 à 10:34

Bonjour,

j'ai créé un soft de gestion pour un amis qui a un commerce, je compte lui vendre, es ce qu'il y a des taxe qui s'applique a moi ? dois je déclarer que j'ai créé le soft en question ? si oui a qui et comment cela se passe?

A voir également:

A propos de la vente d'un soft...
Site de vente en ligne particulier - Guide
Vente la poste mobile - Accueil - Opérateurs & Forfaits
Marketplace vente particulier - Guide
Vente colis perdu la poste - Accueil - Services en ligne
Dvd video soft - Télécharger - TV & Vidéo

2 réponses

Réponse 1 / 2

michel_m Messages postés 16603 Date d'inscription lundi 12 septembre 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 16 décembre 2023 3 310
10 mai 2008 à 09:29

Bonjour,

Ta question aura certainement plus de chances d'avoir des réponses intéressantes sur l'onglet "droit/finances" de ce forum ccm où tu devrais rencontrer des juristes et fiscalistes.

Bonne recherche

Michel

Réponse 2 / 2

daniel653536
10 mai 2008 à 10:34

merci

Discussions similaires

Soft Maroc

Calcul des ventes par mois d'un produit

Fixer un résultat pour de bon à l'aide d'une fonction.

Je voudrais m'en débarrasser

Prélèvement dri Avast software