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5 réponses
Utilisateur anonyme
14 févr. 2008 à 23:46
14 févr. 2008 à 23:46
Bonsoir,
A priori, parcelle de terrain agricole n'est pas destiné à l'habitation, à moins que tu ne sois agricultrice?
dans ce cas, cela peut-être ton habitation...sous réserves...
en plus des conseils ci-dessus que tu trouveras à la mairie, le systeme d'assainissement est aussi lié à la superficie du terrain, outre la nature du sol, là c'est la DDASS.
Tu devrais avoir tout renseignement à la mairie.
A priori, parcelle de terrain agricole n'est pas destiné à l'habitation, à moins que tu ne sois agricultrice?
dans ce cas, cela peut-être ton habitation...sous réserves...
en plus des conseils ci-dessus que tu trouveras à la mairie, le systeme d'assainissement est aussi lié à la superficie du terrain, outre la nature du sol, là c'est la DDASS.
Tu devrais avoir tout renseignement à la mairie.
chat_teigne
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16 févr. 2008 à 11:30
16 févr. 2008 à 11:30
Ta question serait plus à sa place sur le forum Droits/Finances, dans la rubrique Immobilière (lien)
Bonjour,
En effet, tu ne peux habiter sur un terrain agricole que si tu es agricultrice.
De plus, les raccordements au réseau électrique et eau sont à ta charge !!!
En effet, tu ne peux habiter sur un terrain agricole que si tu es agricultrice.
De plus, les raccordements au réseau électrique et eau sont à ta charge !!!
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Bsr,
Je pense qu'il faut d'abord verifier que ton terrain est contrustible ou pas. Dans le cas ou tu peux, il faudra établir un permis de construire pour faire passer l'abri en habitation.
Sinon en regardant sur le net g trouver ces qq conseils avisés :
- Le mieux est de demander auprès de votre Mairie un certificat d'urbanisme. Ce document permettra de savoir ce que l'on peux faire et ne pas faire (règles du POS/PLU, réseaux...). Il garantit par ailleurs des droits pendant 1 an, même en cas de changement éventuel de la règle.
- Pour les eaux usées, la loi sur l'eau impose un système d'assainissement conforme à la nature de votre terrain. Dans le cadre d'une demande de permis de construire ou en dehors, un accord du Maire est indispensable et, vraisemblablement, une étude de sol.
Voili !
Je pense qu'il faut d'abord verifier que ton terrain est contrustible ou pas. Dans le cas ou tu peux, il faudra établir un permis de construire pour faire passer l'abri en habitation.
Sinon en regardant sur le net g trouver ces qq conseils avisés :
- Le mieux est de demander auprès de votre Mairie un certificat d'urbanisme. Ce document permettra de savoir ce que l'on peux faire et ne pas faire (règles du POS/PLU, réseaux...). Il garantit par ailleurs des droits pendant 1 an, même en cas de changement éventuel de la règle.
- Pour les eaux usées, la loi sur l'eau impose un système d'assainissement conforme à la nature de votre terrain. Dans le cadre d'une demande de permis de construire ou en dehors, un accord du Maire est indispensable et, vraisemblablement, une étude de sol.
Voili !
