Amende RATP
Fermé
lolotte
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mo -
mo -
Bonsoir,
j'ai été verbalisée un soir dans le noctilien (80 euros) car je n'avais pas le bon ticket. Sur la quittance que l'agent m'a donné, il n'y a ni mon nom ni mon adresse seulement le montant de l'amende, la date etc et la nature de l'infraction. N'y a t-il pas moyen de contester d'une quelconque façon ;-(
Merci à tous ceux qui pourraient m'aider
j'ai été verbalisée un soir dans le noctilien (80 euros) car je n'avais pas le bon ticket. Sur la quittance que l'agent m'a donné, il n'y a ni mon nom ni mon adresse seulement le montant de l'amende, la date etc et la nature de l'infraction. N'y a t-il pas moyen de contester d'une quelconque façon ;-(
Merci à tous ceux qui pourraient m'aider
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5 réponses
bonsoir,
je me suis fait verbaliser ce soir car je n'ai pas passe mon pass navigo au portique ...40 € je lui dis mais c'est tt le tps la queue et tt le monde le fait !!! il me dit (le controleur) si quelqu'un saute vous sautez (je pensais pauvre C..)
sic est ce normal a votre avis alors que j'ai un titre de transport !!!?
merci a bientot
je me suis fait verbaliser ce soir car je n'ai pas passe mon pass navigo au portique ...40 € je lui dis mais c'est tt le tps la queue et tt le monde le fait !!! il me dit (le controleur) si quelqu'un saute vous sautez (je pensais pauvre C..)
sic est ce normal a votre avis alors que j'ai un titre de transport !!!?
merci a bientot
Pour tous les oublis de carte conférant à tarif réduit (cst, familles nombreuses, etc...) ou les oublis de passe navigo,etc... Il faut simplement donner son identité au controleur, qui établit le pv. Ensuite il faut se déplacer à l'adresse indiqué au verso avec la carte oublié et/ou les justificatifs, et c'est annulé. Si tu paye tout de suite, tu n'as aucun recours.
Pour les autres infractions il vaut mieux payer tout de suite, c'est plus simple et moins cher.
Quantà se "venger" sur le matériel....
Pour les autres infractions il vaut mieux payer tout de suite, c'est plus simple et moins cher.
Quantà se "venger" sur le matériel....
Bonjour,
J'ai été verbalisée dans le Metro :
25 euros indemnité forfaitaire + 22 euros frais ?? TOTAL 47 euros
J’avais mon ticket TARIF REDUIT oblitéré comme il se doit mais j’ai oublié ma carte !
En effet l’agent a noté sur mon procès verbal d’infraction : Tarif réduit sans carte.
Je trouve que je paye fort cher pour un oubli de carte. Je n’ai voulu en aucun cas frauder.
Il y a-t-il un moyen de contester ce P.V ?
Merci à ceux qui pourraient m’aiguiller.
Cordialement.
J'ai été verbalisée dans le Metro :
25 euros indemnité forfaitaire + 22 euros frais ?? TOTAL 47 euros
J’avais mon ticket TARIF REDUIT oblitéré comme il se doit mais j’ai oublié ma carte !
En effet l’agent a noté sur mon procès verbal d’infraction : Tarif réduit sans carte.
Je trouve que je paye fort cher pour un oubli de carte. Je n’ai voulu en aucun cas frauder.
Il y a-t-il un moyen de contester ce P.V ?
Merci à ceux qui pourraient m’aiguiller.
Cordialement.
Bsr,
Bien que je ne sois pas une habituée, je me demande sur quelle document d'identité le P.V a été établi ?
As tu presentée, lors de la constation de l'infraction, un document d'identité, un titre de transport nominatif, ou qqchose qui puisse justifier ton identité et tes coordonnées au controleur ? Car sinon je ne vois pas comment le PV peux t'être reclamé en cas de non paiement ?!
A+
Bien que je ne sois pas une habituée, je me demande sur quelle document d'identité le P.V a été établi ?
As tu presentée, lors de la constation de l'infraction, un document d'identité, un titre de transport nominatif, ou qqchose qui puisse justifier ton identité et tes coordonnées au controleur ? Car sinon je ne vois pas comment le PV peux t'être reclamé en cas de non paiement ?!
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Salut Lolotte,
Il est tout a fait normal que ton identité ne figure pas sur la quittance. Le fait de payer sur place régularise sur le champs ton infraction de ce fait, le controleur n'a aucun droit de te demander ton nom ainsi que tes coordonnées. Mais le fait que tu es payée 80€ ca signifie que tu as payé 2 infraction. La solution pour eventuellement pouvoir contester cette infraction serait que le "code verbalisateur" de la quittance soit faux. Si tu avais un ticket mais qu'il n'était pas bon pour le bus, le code ne doit pas etre un "STT", a ce moment là n'hesite pas à te presenter à l'adresse au dos du pv pour expliquer ce dysfonctionnement.
Je reste a disposition...
Il est tout a fait normal que ton identité ne figure pas sur la quittance. Le fait de payer sur place régularise sur le champs ton infraction de ce fait, le controleur n'a aucun droit de te demander ton nom ainsi que tes coordonnées. Mais le fait que tu es payée 80€ ca signifie que tu as payé 2 infraction. La solution pour eventuellement pouvoir contester cette infraction serait que le "code verbalisateur" de la quittance soit faux. Si tu avais un ticket mais qu'il n'était pas bon pour le bus, le code ne doit pas etre un "STT", a ce moment là n'hesite pas à te presenter à l'adresse au dos du pv pour expliquer ce dysfonctionnement.
Je reste a disposition...
