Amende téléchargement
precision
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Bonjour,
On parle souvent d'amendes payées par des gens surpris en train de télécharger avec des programmes tels que eMule ou autre. Mais qu'en est-il vraiment ? Quelles sont les chances d'être "repéré" ? Quelles sont les mesures prises par la justice ?
Merci de vos éventuelles réponses...
On parle souvent d'amendes payées par des gens surpris en train de télécharger avec des programmes tels que eMule ou autre. Mais qu'en est-il vraiment ? Quelles sont les chances d'être "repéré" ? Quelles sont les mesures prises par la justice ?
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5 réponses
Qui dit Internet dit aussi téléphone.
Tous ces contrevenants seront mis dans une liste noire difusée à tous les providers (pardont FAI,) qui pour la plupart leur fournissent aussi un RSO téléphonique illimité.
Cela existera aussi pour le WAP. Donc téléchargement illégal= plus de téléphonie, fixe ou mobile.
Le temps ou l'on puisse mettre tout cela en oeuvre ...
Tous ces contrevenants seront mis dans une liste noire difusée à tous les providers (pardont FAI,) qui pour la plupart leur fournissent aussi un RSO téléphonique illimité.
Cela existera aussi pour le WAP. Donc téléchargement illégal= plus de téléphonie, fixe ou mobile.
Le temps ou l'on puisse mettre tout cela en oeuvre ...
Bonjour dandypunk, j'ai pas trop compris ce que t'a dit mais tout le monde n'a pas prit internet illimité avec le téléphone et la télé. Y'en a encore qui paye internet à part et les abonnements téléphoniques.
Maintenant, je crois que si ils coupent internet, ils feront en sorte de ne pas tout coupé...
Il peut y avoir des amendes financières, je crois que c'est de 2 euros par musiques et de 4 par films (par sûr pour les films) téléchargés.
+ une amende 300 000 euros de dommages et intêret (là aussi, pas sûr) et quelques années en prison.
Maintenant, je sais pas si ils sont encore tenus car cette loi sur l'enlevage d'internet est récentes, donc je sais pas si c'est en plus ou en remplacement. Je crois que c'est en plus.
Vous avez jamais entendu parlé de la ''mamie pirate''?
Maintenant, je crois que si ils coupent internet, ils feront en sorte de ne pas tout coupé...
Il peut y avoir des amendes financières, je crois que c'est de 2 euros par musiques et de 4 par films (par sûr pour les films) téléchargés.
+ une amende 300 000 euros de dommages et intêret (là aussi, pas sûr) et quelques années en prison.
Maintenant, je sais pas si ils sont encore tenus car cette loi sur l'enlevage d'internet est récentes, donc je sais pas si c'est en plus ou en remplacement. Je crois que c'est en plus.
Vous avez jamais entendu parlé de la ''mamie pirate''?
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