Webmaster : Droit d'Images pour Site Web
joe31
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king -
king -
Bonjour,
Est ce que vous savez quels sont les droits établis au niveau des droits d'image sur internet, par exemple, a t-on le droit de prendre un plan Mappy ou des Pages Jaunes pour indiquer sur un site de société le plan d'accès ? (Droit d'image???)
Si oui, quelle démarche faut-il faire pour avoir le droit d'utiliser ce genre d'image?
Merci
Est ce que vous savez quels sont les droits établis au niveau des droits d'image sur internet, par exemple, a t-on le droit de prendre un plan Mappy ou des Pages Jaunes pour indiquer sur un site de société le plan d'accès ? (Droit d'image???)
Si oui, quelle démarche faut-il faire pour avoir le droit d'utiliser ce genre d'image?
Merci
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2 réponses
Sur le net je croix que par exemple une plan mappy, tu as totalement le droit de le reprendre, mais il est interdit de supprimé le logo mappy, present sur le plan.
Comme pour tout tu as le droit de prendre, mais il faut laisser la source visible, sinon il faut que tu change les images a plus de 40% je croi.
Mais pour prendre des images sur des petits site pro ou perso, tu as meilleur temps de demander directement par mail, si ca derange si tu prend l'image du site, biensur en precisant que tu laissera la sources sur cette image, généralement ça ce passe sans aucun problème.
Comme pour tout tu as le droit de prendre, mais il faut laisser la source visible, sinon il faut que tu change les images a plus de 40% je croi.
Mais pour prendre des images sur des petits site pro ou perso, tu as meilleur temps de demander directement par mail, si ca derange si tu prend l'image du site, biensur en precisant que tu laissera la sources sur cette image, généralement ça ce passe sans aucun problème.
Pour mappy, il serait plus prudent de demander (mâter le paragraphe décalé)...
En gros c'est comme Michelin, tu dois te limiter apparemment à une url qui pointe sur le plan en question.
UTILISATION DES CONTENUS DU SITE
Vous reconnaissez et acceptez expressément que les éléments, de quelque nature que ce soit, présents sur le Site, à savoir, les bases de données composant le Site (ci-après collectivement « la Base de données »), les logiciels permettant d'interroger la Base de données, les résultats de vos consultations de la Base de données, les marques, logos, signes distinctifs, le contenu des publicités diffusées sur le Site... (ci-après collectivement « les Contenus ») sont légalement protégés au regard du droit de la propriété intellectuelle.
En conséquence, vous devez respecter les droits qui existent sur ces Contenus. A ce titre,
-----------> vous ne pouvez pas notamment :
modifier, reproduire, utiliser sur quelque support que ce soit, représenter, diffuser, éditer par tour moyen, intégrer, incorporer ou commercialiser, de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, toute ou partie des Contenus <--------------------------------;
modifier, retirer, altérer, déplacer en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, les différentes mentions de propriété et de copyright qui figurent sur les écrans ;
extraire, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
réutiliser, par la mise à disposition au public, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données, quelle qu'en soit la forme ;
et extraire ou réutiliser de manière répétée des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la Base de données lorsque ces opérations excèdent un usage normal.
Mappy vous autorise exclusivement pour vos seuls besoins propres, et dans un but non professionnel ou non commercial :
à utiliser la Base de données pour la consultation ;
à imprimer les plans, itinéraires, carnet d'adresses, carnets de route, invitations, résultant de votre consultation ainsi qu'à télécharger les plans et itinéraires sur votre assistant personnel ou votre ordinateur ;
et à réaliser un lien hypertexte en direction de la page d'accueil du Site.
Dans le cadre du Service Mappymoi, vous pouvez stocker des contenus (adresses, plans itinéraires, carnets de route, invitation) sur les serveurs de Mappy dans votre espace personnel, et créer une url personnalisée permettant d'accéder au plan, itinéraire, carnet de route, invitation que vous aurez sélectionné. Vous pourrez transmettre cette url personnalisée par tout moyen, dans la limite d'une utilisation normale et non abusive, et l'insérer dans un courrier électronique ou une page web personnels, exclusivement dans le cadre d'un usage non professionnel ou non commercial. »
Dans tous les cas, il vous faudra impérativement conserver intactes les mentions de propriété, et ne pas modifier les Contenus.
Vous n'acquerrez aucun droit de propriété intellectuelle sur les Contenus, et toute utilisation autre celle prévue au paragraphe 2 ci-dessus est strictement interdite, et pourrait faire l'objet de poursuite.
Vous ne pouvez en aucun cas céder, louer ou mettre à disposition le Site ou le Service sans l'accord préalable et écrit de Mappy.
En gros c'est comme Michelin, tu dois te limiter apparemment à une url qui pointe sur le plan en question.
UTILISATION DES CONTENUS DU SITE
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En conséquence, vous devez respecter les droits qui existent sur ces Contenus. A ce titre,
-----------> vous ne pouvez pas notamment :
modifier, reproduire, utiliser sur quelque support que ce soit, représenter, diffuser, éditer par tour moyen, intégrer, incorporer ou commercialiser, de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, toute ou partie des Contenus <--------------------------------;
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extraire, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
réutiliser, par la mise à disposition au public, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données, quelle qu'en soit la forme ;
et extraire ou réutiliser de manière répétée des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la Base de données lorsque ces opérations excèdent un usage normal.
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à utiliser la Base de données pour la consultation ;
à imprimer les plans, itinéraires, carnet d'adresses, carnets de route, invitations, résultant de votre consultation ainsi qu'à télécharger les plans et itinéraires sur votre assistant personnel ou votre ordinateur ;
et à réaliser un lien hypertexte en direction de la page d'accueil du Site.
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Dans tous les cas, il vous faudra impérativement conserver intactes les mentions de propriété, et ne pas modifier les Contenus.
Vous n'acquerrez aucun droit de propriété intellectuelle sur les Contenus, et toute utilisation autre celle prévue au paragraphe 2 ci-dessus est strictement interdite, et pourrait faire l'objet de poursuite.
Vous ne pouvez en aucun cas céder, louer ou mettre à disposition le Site ou le Service sans l'accord préalable et écrit de Mappy.
