Copie concept video youtube quel sanctions?

Julien -
jag72 Messages postés 14815 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 30 mars 2021 à 19:10

Bonjour je me suis aperçu que si une personne volé une idée de concept youtube il pourrait avoir des problèmes juridique est ce que c'est vrai? Merci d'avance

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1 réponse

Réponse 1 / 1

Pierrecastor Messages postés 30414 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 212

Salut

Vous avez vu ça ou ? Sauf si le contenu de la vidéo peut rentrer dans la case artistique, auquel cas le droit d'auteur peut jouer, je ne vois pas quel problème juridique ça pourrait poser.

Julien

D'accord merci à vous j'ai du confondre toute mes excuse et merci pour votre réponse très rapide

jag72 Messages postés 14815 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 788 > Julien

Bonjour,

On m'a déjà supprimé du contenu voir bloqué dans tous les pays du monde mais jamais je me suis retrouvé devant les tribunaux.

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