Droits d'auteur mise en vente de produits dérivés Fermé

Question

Bonjour,

Je me permets de poster cette question ici car les forum juridiques m'ont l'air totalement abandonnés et je suis sûr qu'un artiste/créateur pourra m'éclairer.

Je souhaite mettre en vente 3 produits qui utilisent l’œuvre d'un auteur de BD : un mug et deux modèles de magnets.
J'ai l'accord de l'artiste.
Cependant, je ne trouve aucune réponse satisfaisante sur internet pour m'éclairer : comment calculer le montant des droits à verser à cet auteur ?  Il ne savait pas lui-même.
J'ai lu rapidement : "10% du prix HT" : c'est-à-dire ? 10% du prix de fabrication du mug/magnet HT ? Si une graphiste indépendante (ne fait pas partie de la société qui fabrique le mug) est intervenue pour rajouter quelques informations sur le visuel, faut-il compter sa prestation au total HT ?

J'espère avoir été assez clair. Merci pour votre aide.

contrariness · Answer

Si l'auteur a deja cede ses droits de reproduction, c'est a celui qui les a achete que vous devez demander.

Si ce n'est pas le cas, la renumeration de l'auteur peut se faire de plusieurs manieres : 
- Une licence de reproduction vous donnant droit a un certain nombre de copie dans un secteur precis
- Une licence de reproduction  illimite
- etc..
 Dans ce contrat passe avec l'auteur vous pouvez definir le mode de retribution qui peut etre un % sur les ventes avec un nombre de reproduction maximum ou pas, ou une licence annuelle a renouveler sans limitation de quantite, etc...

Pour definir le prix il faut prendre en consideration la notoriete de l'artiste, l'attrait du produit, etc...

Perso je pense qu'un % sur le prix de vente HT variable en fonction de la quantite est plutot juste pour les 2 parties. Au moins vous savez ou vous allez.

Sur les forums des juristes vous auriez peut-etre de meilleurs informations sur les contrats entre parties https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/entreprise-societe-et-assos-7

Droits d'auteur mise en vente de produits dérivés

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