Propriété d'un site internet

Résolu
sweetone Messages postés 16 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
bg62 Messages postés 23731 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour ..!

micro entrepreneur en activité secondaire, j'ai conçu le site internet de mon employeur
principal et l'entretien régulièrement en fonction des besoins.

Mon employeur paye l'abonnement pour l'hébergement mais n'intervient jamais sur le contenu car il n'est pas compétant pour dans ce domaine.
La facturation que je lui adresse tous les mois concerne toute la gestion du site de A à Z, comme la création de nouvelles pages, mises à jour référencement... tout ce qui fait vivre le site !

Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..?

merci de vos réponses ..!
Bonne journée,

sweetone




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3 réponses

jordane45 Messages postés 38484 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 751
 
Bonjour
A moins d avoir signé une clause particulière de dans le contrat....
Il appartient à celui qui paye l'hébergement...

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sweetone Messages postés 16 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Bonjour Jordane,

merci pour ta réponse ..
mais il n'y a même pas de contrat ..c'est "moral" même si mes factures sont officielles et légales..
donc je ne peux pas lui revendre le site en partant ..?

sweetone
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jordane45 Messages postés 38484 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 751 > sweetone Messages postés 16 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Pour moi la réponse est non.

C'est un peu comme une maison..
Tsi tu payes la construction d'une maison sur un terrain qui appartient à ton ami (e) .. la maison lui appartient...peu importe qui a payé la construction ou fait les travaux.... (mésaventure vécue par un pote..)
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jordane45 Messages postés 38484 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 751
 
Autrement dit... ton patron a payé pour que tu dev des choses... les dev lui appartiennent donc deja.
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bg62 Messages postés 23731 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 409
 
slt;)
Tu as déjà eu la réponse par Jordan45, j'y ajouterai simplement une phrase dans ta propre demande :
" Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..? "
=- tu l'avais déjà la réponse ... le propriétaire du site est celui qui figure comme tel lorsque l'on fait un " whois " par exemple :)
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sweetone Messages postés 16 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
bonsoir ..

quand je parlais de quitter mon emploi, ce n'est pas celui d'infographiste .. ;o)
cette activité est indépendante du poste que j'occupe..

merci pour vos réponses !
je sais maintenant à quoi m'en tenir ..
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bg62 Messages postés 23731 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 409
 
ok;)
dans ce cas, désolé pour toi et question ' résolue ' ...
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