Propriété d'un site internet
Résolu
Bonjour ..!
micro entrepreneur en activité secondaire, j'ai conçu le site internet de mon employeur
principal et l'entretien régulièrement en fonction des besoins.
Mon employeur paye l'abonnement pour l'hébergement mais n'intervient jamais sur le contenu car il n'est pas compétant pour dans ce domaine.
La facturation que je lui adresse tous les mois concerne toute la gestion du site de A à Z, comme la création de nouvelles pages, mises à jour référencement... tout ce qui fait vivre le site !
Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..?
merci de vos réponses ..!
Bonne journée,
sweetone
micro entrepreneur en activité secondaire, j'ai conçu le site internet de mon employeur
principal et l'entretien régulièrement en fonction des besoins.
Mon employeur paye l'abonnement pour l'hébergement mais n'intervient jamais sur le contenu car il n'est pas compétant pour dans ce domaine.
La facturation que je lui adresse tous les mois concerne toute la gestion du site de A à Z, comme la création de nouvelles pages, mises à jour référencement... tout ce qui fait vivre le site !
Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..?
merci de vos réponses ..!
Bonne journée,
sweetone
3 réponses
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ModérateurBonjour
A moins d avoir signé une clause particulière de dans le contrat....
Il appartient à celui qui paye l'hébergement...
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Modérateur@sweetonePour moi la réponse est non.
C'est un peu comme une maison..
Tsi tu payes la construction d'une maison sur un terrain qui appartient à ton ami (e) .. la maison lui appartient...peu importe qui a payé la construction ou fait les travaux.... (mésaventure vécue par un pote..) -
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Modérateurslt;)
Tu as déjà eu la réponse par Jordan45, j'y ajouterai simplement une phrase dans ta propre demande :
" Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..? "
=- tu l'avais déjà la réponse ... le propriétaire du site est celui qui figure comme tel lorsque l'on fait un " whois " par exemple :)
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bonsoir ..
quand je parlais de quitter mon emploi, ce n'est pas celui d'infographiste .. ;o)
cette activité est indépendante du poste que j'occupe..
merci pour vos réponses !
je sais maintenant à quoi m'en tenir ..
