Propriété d'un site internet
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sweetone
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bg62 Messages postés 26230 Statut Modérateur -
bg62 Messages postés 26230 Statut Modérateur -
Bonjour ..!
micro entrepreneur en activité secondaire, j'ai conçu le site internet de mon employeur
principal et l'entretien régulièrement en fonction des besoins.
Mon employeur paye l'abonnement pour l'hébergement mais n'intervient jamais sur le contenu car il n'est pas compétant pour dans ce domaine.
La facturation que je lui adresse tous les mois concerne toute la gestion du site de A à Z, comme la création de nouvelles pages, mises à jour référencement... tout ce qui fait vivre le site !
Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..?
merci de vos réponses ..!
Bonne journée,
sweetone
micro entrepreneur en activité secondaire, j'ai conçu le site internet de mon employeur
principal et l'entretien régulièrement en fonction des besoins.
Mon employeur paye l'abonnement pour l'hébergement mais n'intervient jamais sur le contenu car il n'est pas compétant pour dans ce domaine.
La facturation que je lui adresse tous les mois concerne toute la gestion du site de A à Z, comme la création de nouvelles pages, mises à jour référencement... tout ce qui fait vivre le site !
Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..?
merci de vos réponses ..!
Bonne journée,
sweetone
A voir également:
- Propriété d'un site internet
- Site de telechargement - Accueil - Outils
- Site comme coco - Accueil - Réseaux sociaux
- Quel site remplace coco - Accueil - Réseaux sociaux
- Site x - Guide
- Comment créer un site internet - Guide
3 réponses
Bonjour
A moins d avoir signé une clause particulière de dans le contrat....
Il appartient à celui qui paye l'hébergement...
A moins d avoir signé une clause particulière de dans le contrat....
Il appartient à celui qui paye l'hébergement...
slt;)
Tu as déjà eu la réponse par Jordan45, j'y ajouterai simplement une phrase dans ta propre demande :
" Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..? "
=- tu l'avais déjà la réponse ... le propriétaire du site est celui qui figure comme tel lorsque l'on fait un " whois " par exemple :)
Tu as déjà eu la réponse par Jordan45, j'y ajouterai simplement une phrase dans ta propre demande :
" Si je quitte mon emploi, à qui appartient le site ..?quel droits ai-je dessus..?quelle négociation possible ..? "
=- tu l'avais déjà la réponse ... le propriétaire du site est celui qui figure comme tel lorsque l'on fait un " whois " par exemple :)
merci pour ta réponse ..
mais il n'y a même pas de contrat ..c'est "moral" même si mes factures sont officielles et légales..
donc je ne peux pas lui revendre le site en partant ..?
sweetone
C'est un peu comme une maison..
Tsi tu payes la construction d'une maison sur un terrain qui appartient à ton ami (e) .. la maison lui appartient...peu importe qui a payé la construction ou fait les travaux.... (mésaventure vécue par un pote..)