A qui appartient un logiciel ?

hadj92 Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
teebo Messages postés 33491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je suis en train de faire un logiciel par le biais d'une societe d'informatique. Le programmeur m'indique que le code source reste sa propriété et que je n'en disposerai pas, bien que le logiciel ai ete elaboré selon un cahier des charges fourni par mes soins.

Si une personne peut me renseigner.

Merci d'avance.
A voir également:

2 réponses

teebo Messages postés 33491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
Salut,
Tout dépend du contrat signé entre les partis...
0
teebo Messages postés 33491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
Mais par défaut c'est celui qui écrit le logiciel qui en est le propriétaire, sauf si il fait un transfert, après tu peux lui en laisser la propriété tout en ayant les codes sources (open source) aussi...
0

Discussions similaires