Cessions de droit d'auteur pour du web
clairo777
Messages postés
2
Statut
Membre
-
clairo777 -
clairo777 -
Bonjour,
J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis.
Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création).
Cependant pour une cession exclusif et définitif, je ne vois pas comment chiffrer, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans).
Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup
Merci de votre aide !
J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis.
Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création).
Cependant pour une cession exclusif et définitif, je ne vois pas comment chiffrer, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans).
Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup
Merci de votre aide !
A voir également:
- Sam a acheté le dvd du dernier concert de son chanteur préféré. que peut-il faire dans le respect du droit d’auteur ?
- Cam sam - Télécharger - Transports & Cartes
- Le dernier iphone - Guide
- Dvd shrink - Télécharger - Copie & Extraction
- Sam pdf - Télécharger - PDF
- Appliquez à tous les paragraphes du document à télécharger, à l’exception des titres et des sous-titres, la mise en forme suivante : chaque paragraphe doit être espacé de 0,42 cm ou 12 pt du paragraphe qui suit les textes ne doivent pas être en retrait à droite et à gauche après ces modifications, sur quelle page se trouve le titre « la cheminée » dans le chapitre « informations diverses » ? - Guide
3 réponses
Bonsoir,
D'abord ceci, pour le côté juridique :
https://www.village-justice.com/articles/Developpement-contrat-droit-auteur,12450.html
Et ensuite ceci, pour une idée des tarifs :
https://www.kob-one.com/tarifs/calcul-du-tarif-de-creation-d-un-webdesign
C'est un exemple. Sur le site, tu as beaucoup d'exemple de tarifs classés par créas (print, web, etc.).
Rien ne t'empêche de t'inscrire et de demander un ordre de prix à d'autres freelances.
D'abord ceci, pour le côté juridique :
https://www.village-justice.com/articles/Developpement-contrat-droit-auteur,12450.html
Et ensuite ceci, pour une idée des tarifs :
https://www.kob-one.com/tarifs/calcul-du-tarif-de-creation-d-un-webdesign
C'est un exemple. Sur le site, tu as beaucoup d'exemple de tarifs classés par créas (print, web, etc.).
Rien ne t'empêche de t'inscrire et de demander un ordre de prix à d'autres freelances.
Je vous remercie de votre réponse et pour les liens me donnant des informations complémentaires.
En ce qui concerne les idées de tarifs pour la créa, c'est pas un problème je sais combien de temps je vais travailler sur des maquettes et fixer mes prix.
Le problème, c'est de fixer une rémunération sur les droits à céder.
Sur le lien que vous me donner, c'est en pourcentage, sur 2 critères : la durée et l'étendue.
Comment je calcule mes droits avec ces pourcentages, l'étendue dans le monde entier, la durée pour toute la durée de l'oeuvre, sur une prestation en webdesign de 1600e ?
Y a til des fourchettes de prix, multiplier par deux, par trois le total de la prestation de service ?
Quelle méthode y a t-il pour calculer ? ou au pifomètre selon mon jugement sur la qualité des maquettes ?
Je n'ai pas trouvé de réponses après avoir chercher sur de nombreux sites et forum. Et tester calculator (qui sort des chiffres exorbitants)
En ce qui concerne les idées de tarifs pour la créa, c'est pas un problème je sais combien de temps je vais travailler sur des maquettes et fixer mes prix.
Le problème, c'est de fixer une rémunération sur les droits à céder.
Sur le lien que vous me donner, c'est en pourcentage, sur 2 critères : la durée et l'étendue.
Comment je calcule mes droits avec ces pourcentages, l'étendue dans le monde entier, la durée pour toute la durée de l'oeuvre, sur une prestation en webdesign de 1600e ?
Y a til des fourchettes de prix, multiplier par deux, par trois le total de la prestation de service ?
Quelle méthode y a t-il pour calculer ? ou au pifomètre selon mon jugement sur la qualité des maquettes ?
Je n'ai pas trouvé de réponses après avoir chercher sur de nombreux sites et forum. Et tester calculator (qui sort des chiffres exorbitants)
Bonjour,
J'ai vu que tu t'étais inscrit sur le site. Peut-être attendre une réponse.
Je t'avoue que je suis plus sur le print que sur le web et je dois certainement me faire arnaquer sur la partie web, bien que mes créas partent sur l'international (je ne facture pas de cession pour le web, erreur de ma part). Bref…
Les pourcentages (15% sur 5 ans d'utilisation et 30% pour une diffusion nationale) me paraissent corrects. Mais le mieux serait peut-être de demander des devis gratuits sur le site (puisqu'ils le proposent) en listant bien tout ce que tu as fait. Je ne vois que ça.
J'ai vu que tu t'étais inscrit sur le site. Peut-être attendre une réponse.
Je t'avoue que je suis plus sur le print que sur le web et je dois certainement me faire arnaquer sur la partie web, bien que mes créas partent sur l'international (je ne facture pas de cession pour le web, erreur de ma part). Bref…
Les pourcentages (15% sur 5 ans d'utilisation et 30% pour une diffusion nationale) me paraissent corrects. Mais le mieux serait peut-être de demander des devis gratuits sur le site (puisqu'ils le proposent) en listant bien tout ce que tu as fait. Je ne vois que ça.