Cessions de droit d'auteur pour du web Fermé

Question

Bonjour,

J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis.

Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création).

Cependant pour une cession exclusif et définitif, je ne vois pas comment chiffrer, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans).


Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup

Merci de votre aide !

sarahmoon · Answer

Bonsoir,

D'abord ceci, pour le côté juridique :

https://www.village-justice.com/articles/Developpement-contrat-droit-auteur,12450.html

Et ensuite ceci, pour une idée des tarifs :
https://www.kob-one.com/tarifs/calcul-du-tarif-de-creation-d-un-webdesign

C'est un exemple. Sur le site, tu as beaucoup d'exemple de tarifs classés par créas (print, web, etc.).

Rien ne t'empêche de t'inscrire et de demander un ordre de prix à d'autres freelances.

clairo777 · Answer

Je vous remercie de votre réponse et pour les liens me donnant des informations complémentaires.

En ce qui concerne les idées de tarifs pour la créa, c'est pas un problème je sais combien de temps je vais travailler sur des maquettes et fixer mes prix.

Le problème, c'est de fixer une rémunération sur les droits à céder.

Sur le lien que vous me donner, c'est en pourcentage, sur 2 critères : la durée et l'étendue.

Comment je calcule mes droits avec ces pourcentages, l'étendue dans le monde entier, la durée pour toute la durée de l'oeuvre, sur une prestation en webdesign de 1600e ?


Y a til des fourchettes de prix, multiplier par deux, par trois le total de la prestation de service ?
Quelle méthode y a t-il pour calculer ?  ou au pifomètre selon mon jugement sur la qualité des maquettes ?

Je n'ai pas trouvé de réponses après avoir chercher sur de nombreux sites et forum. Et tester calculator (qui sort des chiffres exorbitants)

clairo777 · Answer

Je vais essayer avec l'outils sur le devis gratuit que tu m'as envoyé, cela me donnera déjà une petite idée pour me situer.

C'est vrai que c'est mieux délimité concernant le print que le web, je n'ai rien trouvé de précis sur le web en matière de droits d'auteur.

Je te remercie !

Cessions de droit d'auteur pour du web

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