Droit d'utiliser logiciel associé à matériel
titi002
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blux Messages postés 4981 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
blux Messages postés 4981 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Je suis membre d'un PhotoClub (Association loi 1901) qui souhaite acheter, pour en faire bénéficier ses adhérents, une sonde colorimétrique.
La question est la suivante : le logiciel vendu avec le matériel peut-il bien être installé chez les adhérents qui veulent utiliser la sonde bien que ce soit le photo club qui soit proporiétaire du matériel et, par là même, de la licence d'utilisation du logiciel associé ?
Merci d'avance
Je suis membre d'un PhotoClub (Association loi 1901) qui souhaite acheter, pour en faire bénéficier ses adhérents, une sonde colorimétrique.
La question est la suivante : le logiciel vendu avec le matériel peut-il bien être installé chez les adhérents qui veulent utiliser la sonde bien que ce soit le photo club qui soit proporiétaire du matériel et, par là même, de la licence d'utilisation du logiciel associé ?
Merci d'avance
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