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Droit d'utiliser logiciel associé à matériel

titi002 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 8 juin 2006 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2007 - 1 juin 2007 à 12:55
blux Messages postés 26546 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 24 décembre 2024 - 1 juin 2007 à 14:25
Bonjour à tous,

Je suis membre d'un PhotoClub (Association loi 1901) qui souhaite acheter, pour en faire bénéficier ses adhérents, une sonde colorimétrique.

La question est la suivante : le logiciel vendu avec le matériel peut-il bien être installé chez les adhérents qui veulent utiliser la sonde bien que ce soit le photo club qui soit proporiétaire du matériel et, par là même, de la licence d'utilisation du logiciel associé ?

Merci d'avance
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1 réponse

Réponse 1 / 1
blux Messages postés 26546 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 24 décembre 2024 3 319
1 juin 2007 à 14:25
Salut,

le contrat du logiciel te fournira la réponse.

Mais il est peu vraisemblable qu'il autorise ce genre de gymnastique...
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