Assurance scolaire
GALLIENI68
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blux Messages postés 27127 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
blux Messages postés 27127 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens de souscrire une assurance scolaire MAE le 3/12/2013 via internet, celle que j'avais jusqu'à présent se terminait le 30/11/2013.
Est-il normal que la cotisation soit à régler dans sa totalité sans qu'un prorata temporis soit appliqué, dans la mesure où la date butoir de la période est la fin de l'année scolaire soit en juin/juillet 2014?
Par avance merci de votre réponse
Cordialement
Je viens de souscrire une assurance scolaire MAE le 3/12/2013 via internet, celle que j'avais jusqu'à présent se terminait le 30/11/2013.
Est-il normal que la cotisation soit à régler dans sa totalité sans qu'un prorata temporis soit appliqué, dans la mesure où la date butoir de la période est la fin de l'année scolaire soit en juin/juillet 2014?
Par avance merci de votre réponse
Cordialement
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2 réponses
Bonjour,
merci de poser la question ici.
Sur ce site, on ne traite que les problèmes liés au droit et à la consommation via l'informatique .
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Bonjour
Pour une réponse vraiment pertinente ton message aurait plus sa place dans cette partie de CCM
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/assurances-16
Faire un copier-coller.
Cdt
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Cdt