Bonjour

Fermé

gael5679 - 30 nov. 2013 à 12:03
00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 - 30 nov. 2013 à 12:05

je me permet de vous possez une question , voila ayant recu un recommender me demandant de faire faire une bilan comportemental a mon chien par le commiseriat municipal . chose que je ver executer car il ne me l aisse pas le choix du leurs menace...
j aimerai savoir si g le droit visuel pour voir cette main courante et de conaitre l identite des personne des personne qui m acuse afin de deposer a mon tour une plainte contre c est gens ,
qui peu demander pour ?
en ai je le droit jsans passez par un avocat?
merci de repondre a mes question cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2

madmyke Messages postés 53080 Date d'inscription dimanche 20 janvier 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 juillet 2024 12 186
Modifié par madmyke le 30/11/2013 à 12:05

Bonjour

Ceci n'ayant pas de rapport avec "vos droits sur INTERNET", cette question sera plus à sa place sur https://droit-finances.commentcamarche.com/

Bav

"On avale à pleine gorgée le mensonge qui nous flatte et l'on boit goutte à goutte une vérité qui nous est amère."

Réponse 2 / 2

00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 100
30 nov. 2013 à 12:05

Bonsoir

Votre question aurait plus de chance d'avoir un suivi sur http://droit-finances.commentcamarche.net/ (droit et finances).
Cliquez sur le lien bleu pour arriver sur le bon forum.

Merci de votre compréhension.

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