Bonjour
Fermé
gael5679
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00lina00 Messages postés 15290 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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je me permet de vous possez une question , voila ayant recu un recommender me demandant de faire faire une bilan comportemental a mon chien par le commiseriat municipal . chose que je ver executer car il ne me l aisse pas le choix du leurs menace...
j aimerai savoir si g le droit visuel pour voir cette main courante et de conaitre l identite des personne des personne qui m acuse afin de deposer a mon tour une plainte contre c est gens ,
qui peu demander pour ?
en ai je le droit jsans passez par un avocat?
merci de repondre a mes question cordialement
j aimerai savoir si g le droit visuel pour voir cette main courante et de conaitre l identite des personne des personne qui m acuse afin de deposer a mon tour une plainte contre c est gens ,
qui peu demander pour ?
en ai je le droit jsans passez par un avocat?
merci de repondre a mes question cordialement
2 réponses
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Bonjour
Ceci n'ayant pas de rapport avec "vos droits sur INTERNET", cette question sera plus à sa place sur https://droit-finances.commentcamarche.com/
Bav
"On avale à pleine gorgée le mensonge qui nous flatte et l'on boit goutte à goutte une vérité qui nous est amère." -
Bonsoir
Votre question aurait plus de chance d'avoir un suivi sur http://droit-finances.commentcamarche.net/ (droit et finances).
Cliquez sur le lien bleu pour arriver sur le bon forum.
Merci de votre compréhension.
La Modération de CCM
