Precision sur la licence Creative Commons : BY-NC-SA

Résolu
Utilisateur anonyme -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,

J'aimerai savoir si en plaçant un logiciel sous la licence Creative Commons : BY-NC-SA un tiers peut télécharger le logiciels le modifier et le revendre ensuite?

Je sais que sans modification il ne peut pas, sauf accord du créateur. Mais quand est-il si il y a des modifications?

Merci
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3 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

La licence indiqué précise SA (SAME) qui astreint à une distribution dans les mêmes conditions que les vôtres,

Par ailleurs NC (NON COMMERCIAL) interdit tout commerce.

Cependant il me semble qu'il serai utile d'ajouter ND (NO DERIVATIVE WORKS) afin que votre création ne soit pas modifiée ou 'fondue' comme sous-ensemble d'une autre création.

Cette licence n'autoriserait alors, ni la modification ni la distribution commerciale.

Évidemment la protection est symbolique, mais une fois enregistrée elle est bien opposable aux tiers (contrefacteurs par exemple).

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Quand les exceptions deviennent des règles,
les questions instruisent plus que les réponses !
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Utilisateur anonyme
 
Merci de votre reponse

Par contre je crois que ND n'existe pas/plus => http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

5. Paternité + Pas d'Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l'exploitation de l'oeuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d'oeuvres dérivées, à condition qu'elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l'oeuvre originale.

Jusqu'a quel point c'est une oeuvre derivee? deux applications peuvent tres bien se ressember non?
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Utilisateur anonyme
 
ND existe bien, lisez dans le bas de la page du liens que vous me donnez.

Par ND vous n'autorisez ni modification ni insert de votre création dans une autre aux fins d'une création originale, mais dérivée.
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Utilisateur anonyme
 
C'est vrai, je suis alle trop vite :-/ Mais elle ne peut pas etre combinee a' SA par contre, c'est bien ca?
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Pierrecastor Messages postés 41491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 150
 
Salut

Les licences CC ne sont pas prévu pour être des licences logiciels.

Si c'est pour un logiciel, mieux vaut utiliser des licences prévue pour tel que BSD, GPL, apache ou autre.


Par contre ces licences libre ne conviendrons pas si tu veut empêcher la revente de ton logiciel.

Il faudra alors regarder du coté de licences privatrice type freeware.
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Utilisateur anonyme
 
Salut,

Ha ok merci, si je met mon logiciel sous cette licence, elle ne s'applique pas du coup?
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Pierrecastor Messages postés 41491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 150
 
Si, elle s'applique (faut bien comprendre qu'une licence, ce n'est qu'un texte qui définie les conditions d'utilisation d'un logiciels / oeuvre / autres, une sorte de contrat à valeur légal entre l'utilisateur et le créateur.

Contrat qui est signé quand tu coche la petite case "j'ai bien lu et j'approuve blablabla".

Mais mieux vaut prendre quelque chose d'adapté à ce que tu fais, voir de modifier une licence existante pour l'adapté.
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

J'avoue m'être posé la question.

D'un coté, en lisant la FAQ des Creatives Commons, on parle de "texte, musique, vidéo, site web, création multimédia, photographie, reportage, articles".

De l'autre, en allant sur Wikipedia, il ya distinction entre licences de logiciels libres & licences de contenus libre.
Où ça se complique, c'est que dans contenu libre, on parle de logiciel...


Ceci dit, j'aurais tendance à penser également que les Creative Commons ne sont pas vraiment adaptées dans le cas d'un logiciel...
;)


@+



(_._)
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Pierrecastor Messages postés 41491 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 150
 
C'est même sur, j'avais lu que la licence créative commons à justement été crée pour reprendre le principe des logiciels libre avec quelque chose d'adapté a du contenue créatif.

Vu que les licences logiciels classique n'était pas vraiment adapté.

Par contre attention, la clause NC en fait une licence non-libre.
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Utilisateur anonyme
 
Merci a' vous pour vos réponses
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