Dois-je reverser de l'argent à la SACEM ?

Mariposa - 14 avril 2013 à 16:33
Mariposa - 15 avril 2013 à 18:41

Bonjour à tous,
Malgré le fait qu'il y ait déjà beaucoup de discussions sur le sujet je n'ai pas trouvé de situation qui soit semblable à la mienne. Je ne permet donc de poster un nouveau sujet.
Je suis lycéenne d'un lycée privé et nous souhaitons organiser une soirée à but caritatif (et donc récolter de l'argent pour une association). Cette soirée-spectacle sera bien sur rythmée par de la musique (au titre d'intermèdes). D'où ma question : Devons-nous payer (ou déclarer ?) quoi que ce soit à la SACEM ?
De plus, nous aimerions filmer l'intégralité de la soirée et vendre le DVD aux lycéens... Là encore devons nous faire les démarches précédentes ?
En tant que lycéenne, j'ai une faible connaissance des lois qui régissent ce domaine et je remercie tous ceux qui pourront m'apporter une réponse ! :)

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2 réponses

Réponse 1 / 2

Cave canem
14 avril 2013 à 16:56

c'est bien de ce poser la question avant , comme il s'agit d'une soirée qui n'est pas privée , c'est plus que certain de la poser avant , moi je , mais forcement je suis ballot quand je passe la frontière avec X paquet de clop , ou autant de litres d'alcool je demande après au service compétant ou et la limite .A priori la sacem est compétente pour te répondre même via leur phone , c'est curieux que seul les services récoltants l'impôt soi si facilement accessible de nos jours .

Mariposa
14 avril 2013 à 17:05

Merci pour votre réponse. Donc selon vous, il est préférable de prendre contact avec eux directement ?
J'ai posté ici pour avoir une première idée et si c'était dans la limite du raisonnable !

Cave canem
Modifié par Cave canem le 14/04/2013 à 17:26

dés que il s'agit de collecte d'impôt tu as toujours quelqu'un d'affable à l'autre bout de la ligne pour te renseigner , mais bon ces des fonctionnaires faut parler quand même leur nonlangues pour ce faire comprendre , zont tous un tas de raccourcis pour te montrer ta faiblesse face à leur pouvoir . MAis passer le cap du moi je , qui te fait face , tu auras probablement les renseignements voulu , faut pas s'énerver et être patient . Et probablement si c'est une salle de f^te de la communne ou autre salle d'une association , tu n'as pas as d'inquiétés

Mariposa
14 avril 2013 à 17:29

Très bien merci ! En ce qui me concerne, la soirée sera organisée dans l'enceinte du lycée !

Réponse 2 / 2

Mariposa
15 avril 2013 à 18:41

Je n'ai pas la possibilité de les contacter pour l'instant ! Quelqu'un d'autres aurait-il des informations à me communiquer ?? :)

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