Dois-je reverser de l'argent à la SACEM ?
Mariposa
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Mariposa -
Mariposa -
Bonjour à tous,
Malgré le fait qu'il y ait déjà beaucoup de discussions sur le sujet je n'ai pas trouvé de situation qui soit semblable à la mienne. Je ne permet donc de poster un nouveau sujet.
Je suis lycéenne d'un lycée privé et nous souhaitons organiser une soirée à but caritatif (et donc récolter de l'argent pour une association). Cette soirée-spectacle sera bien sur rythmée par de la musique (au titre d'intermèdes). D'où ma question : Devons-nous payer (ou déclarer ?) quoi que ce soit à la SACEM ?
De plus, nous aimerions filmer l'intégralité de la soirée et vendre le DVD aux lycéens... Là encore devons nous faire les démarches précédentes ?
En tant que lycéenne, j'ai une faible connaissance des lois qui régissent ce domaine et je remercie tous ceux qui pourront m'apporter une réponse ! :)
Malgré le fait qu'il y ait déjà beaucoup de discussions sur le sujet je n'ai pas trouvé de situation qui soit semblable à la mienne. Je ne permet donc de poster un nouveau sujet.
Je suis lycéenne d'un lycée privé et nous souhaitons organiser une soirée à but caritatif (et donc récolter de l'argent pour une association). Cette soirée-spectacle sera bien sur rythmée par de la musique (au titre d'intermèdes). D'où ma question : Devons-nous payer (ou déclarer ?) quoi que ce soit à la SACEM ?
De plus, nous aimerions filmer l'intégralité de la soirée et vendre le DVD aux lycéens... Là encore devons nous faire les démarches précédentes ?
En tant que lycéenne, j'ai une faible connaissance des lois qui régissent ce domaine et je remercie tous ceux qui pourront m'apporter une réponse ! :)
2 réponses
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c'est bien de ce poser la question avant , comme il s'agit d'une soirée qui n'est pas privée , c'est plus que certain de la poser avant , moi je , mais forcement je suis ballot quand je passe la frontière avec X paquet de clop , ou autant de litres d'alcool je demande après au service compétant ou et la limite .A priori la sacem est compétente pour te répondre même via leur phone , c'est curieux que seul les services récoltants l'impôt soi si facilement accessible de nos jours .
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dés que il s'agit de collecte d'impôt tu as toujours quelqu'un d'affable à l'autre bout de la ligne pour te renseigner , mais bon ces des fonctionnaires faut parler quand même leur nonlangues pour ce faire comprendre , zont tous un tas de raccourcis pour te montrer ta faiblesse face à leur pouvoir . MAis passer le cap du moi je , qui te fait face , tu auras probablement les renseignements voulu , faut pas s'énerver et être patient . Et probablement si c'est une salle de f^te de la communne ou autre salle d'une association , tu n'as pas as d'inquiétés
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Je n'ai pas la possibilité de les contacter pour l'instant ! Quelqu'un d'autres aurait-il des informations à me communiquer ?? :)
