Durée de conservation des documents
Fermé
afpa
-
27 nov. 2012 à 15:37
ArchivIT Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2013 - 16 janv. 2013 à 18:16
ArchivIT Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2013 - 16 janv. 2013 à 18:16
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1 réponse
ArchivIT
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Modifié par ArchivIT le 16/01/2013 à 18:17
Modifié par ArchivIT le 16/01/2013 à 18:17
Bonjour,
En terme légal, les documents electroniques ont la même durée de conservation que leur équivalent papier.
Dans la GED, des processus d'archivage en ligne sont paramétrables par type de document pour les docs dits "vivants"
Pour les documents passant en vie "intermédiaire", un archivage en ligne "non visible" permet d'extraire ceux-ci de la base de donnée user.
Enfin, il est possible de paramétrer la durée légale pour les documents définitifs: ceux-ci sont archivages sur un support externe de type WORM (CD-r ou DVD-R par exemple)
J'espère que ces infos auront répondu à votre question.
Si vous souhaitez en savoir plus: https://www.archiv-it.fr/
Et concernant la durée de conservation des documents:
http://www.archiv-it.fr/delais-de-conservation.html
En terme légal, les documents electroniques ont la même durée de conservation que leur équivalent papier.
Dans la GED, des processus d'archivage en ligne sont paramétrables par type de document pour les docs dits "vivants"
Pour les documents passant en vie "intermédiaire", un archivage en ligne "non visible" permet d'extraire ceux-ci de la base de donnée user.
Enfin, il est possible de paramétrer la durée légale pour les documents définitifs: ceux-ci sont archivages sur un support externe de type WORM (CD-r ou DVD-R par exemple)
J'espère que ces infos auront répondu à votre question.
Si vous souhaitez en savoir plus: https://www.archiv-it.fr/
Et concernant la durée de conservation des documents:
http://www.archiv-it.fr/delais-de-conservation.html
