Propos diffamatoire sur un forum
Sincere62
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Bonjour ,
Sur le forum de mon entreprise sur un sujet de discussion , trois personnes ont été traités de " fainéant " sans donner , ni citer de nom. Des personnes ont été porté plainte pour propos diffamatoire alors qu'aucun nom n'est cité.La gendarmerie a t-elle le droit dans ce cas de communiquer les adresses IP des intervenants.
L'administrateur du forum peut-il communiquer les adresses mail...?
Cette plainte a t-elle une chance d'aboutir....?
Merci pour vos réponses.
Sur le forum de mon entreprise sur un sujet de discussion , trois personnes ont été traités de " fainéant " sans donner , ni citer de nom. Des personnes ont été porté plainte pour propos diffamatoire alors qu'aucun nom n'est cité.La gendarmerie a t-elle le droit dans ce cas de communiquer les adresses IP des intervenants.
L'administrateur du forum peut-il communiquer les adresses mail...?
Cette plainte a t-elle une chance d'aboutir....?
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4 réponses
porter plainte parce qu on nous traite de fénéant ?
Ca revient à se traiter soi même de gros c*n non ?
Ca revient à se traiter soi même de gros c*n non ?
Bonsoir,
Si les "fainéants" ne peuvent pas être identifiés, il est peu probable que la plainte ait un effet.
Deux remarques :
- il n'y a pas toujours besoin du nom ("le grand rouquin du bureau 25" peut suffire à identifier !),
- faut être un peu... spécial pour se faire identifier en allant porter plainte si on n'est pas clairement désigné :-/
Les gens qui se battent peuvent perdre. Les gens qui ne se battent pas ont déjà perdu.(Bertold BRECHT)
Si les "fainéants" ne peuvent pas être identifiés, il est peu probable que la plainte ait un effet.
Deux remarques :
- il n'y a pas toujours besoin du nom ("le grand rouquin du bureau 25" peut suffire à identifier !),
- faut être un peu... spécial pour se faire identifier en allant porter plainte si on n'est pas clairement désigné :-/
Les gens qui se battent peuvent perdre. Les gens qui ne se battent pas ont déjà perdu.(Bertold BRECHT)
Bonjour
Merci pour votre réponse .En fait ils n'ont pas été nommés ,seulement une allusion qu'ils appartenaient à un certain syndicat ( qui coompte 100 adhérents ).En fait comme vous le dites , ils se sont identier eux même...! On éspére simpliment que le collégue qui a écrit ça n'aura pas d'ennui....
Merci pour votre réponse .En fait ils n'ont pas été nommés ,seulement une allusion qu'ils appartenaient à un certain syndicat ( qui coompte 100 adhérents ).En fait comme vous le dites , ils se sont identier eux même...! On éspére simpliment que le collégue qui a écrit ça n'aura pas d'ennui....
Comment interpreter cet texte de loi.....?
Article 29 de la Loi du 39 juillet 1881 :
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure.
Article 29 de la Loi du 39 juillet 1881 :
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure.
Bonjour,
Ce texte pose une première question, comme ici, plutôt que d'y répondre : la personne qui se dit diffamée est-elle identifiable par des tiers ? Le fait qu'elle se reconnaisse (ou croit pouvoir le faire) ne démontre en rien que ces dits tiers puissent le faire.
La seconde question est celle de l'interprétation du mot "diffamation" même : si je dis publiquement qu'un Monsieur X est un voleur, preuves à l'appui, je ne l'en diffame pas moins puisque je et cette interprétation est largement utilisée dans des procès de presse ou sur des rapports patron-employés. En ce sens, à se demander si on ne va pas le voir un jour, pourquoi pas porter plainte pour diffamation contre le juge d'instruction et les policiers qui enquêtent sur les malversations que tu commets car, ce faisant, indubitablement, ils "portent atteinte à ton honneur ou à ta considération" :-/
Ce texte pose une première question, comme ici, plutôt que d'y répondre : la personne qui se dit diffamée est-elle identifiable par des tiers ? Le fait qu'elle se reconnaisse (ou croit pouvoir le faire) ne démontre en rien que ces dits tiers puissent le faire.
La seconde question est celle de l'interprétation du mot "diffamation" même : si je dis publiquement qu'un Monsieur X est un voleur, preuves à l'appui, je ne l'en diffame pas moins puisque je et cette interprétation est largement utilisée dans des procès de presse ou sur des rapports patron-employés. En ce sens, à se demander si on ne va pas le voir un jour, pourquoi pas porter plainte pour diffamation contre le juge d'instruction et les policiers qui enquêtent sur les malversations que tu commets car, ce faisant, indubitablement, ils "portent atteinte à ton honneur ou à ta considération" :-/
Bonjour ,
J'ai un cas similaire , ils peuvent juste déposer une main courante......Par contre , petite question , est ce qu'un avocat a le droit de contacter l'administrateur du forum , demander les adresses mail , les numéros IP et ensuite contacter le FAI pour avoir les coordonnées , sans aucune plainte de déposée , ni l'avis d'un juge. ou autres..?? c'est à dire de son propre chef....
J'ai un cas similaire , ils peuvent juste déposer une main courante......Par contre , petite question , est ce qu'un avocat a le droit de contacter l'administrateur du forum , demander les adresses mail , les numéros IP et ensuite contacter le FAI pour avoir les coordonnées , sans aucune plainte de déposée , ni l'avis d'un juge. ou autres..?? c'est à dire de son propre chef....
Moi je vais porter plainte contre les oiseaux.Ils m'enpêchent de faire la grasse matinée par leurs cuicui.
Et puis aussi contre la météo nationale, je trouve qu'il ne pleut pas suffisamment, et aussi contre CCM, je trouve que ça rame un peu actuellement.
Bon, j'arrête là, sinon je vais finir par porter plainte contre moi même.
Et puis aussi contre la météo nationale, je trouve qu'il ne pleut pas suffisamment, et aussi contre CCM, je trouve que ça rame un peu actuellement.
Bon, j'arrête là, sinon je vais finir par porter plainte contre moi même.
bonjour
être américanisé à ce point est difficilement croyable
vous ne pensez pas que les gendarmes, par les temps que nous vivons, n'ont pas autre chose à faire que d'enregistrer ces plaintes débiles ??
"ho mon dieu quelle horreur, on m'a traité de fenénant, je suis traumatisé à vie, "vite un psy, des dédommagements..."
"ha zut, on n'a même pas cité mon nom.."
c'est N'IMPORTE QUOI!!!!
être américanisé à ce point est difficilement croyable
vous ne pensez pas que les gendarmes, par les temps que nous vivons, n'ont pas autre chose à faire que d'enregistrer ces plaintes débiles ??
"ho mon dieu quelle horreur, on m'a traité de fenénant, je suis traumatisé à vie, "vite un psy, des dédommagements..."
"ha zut, on n'a même pas cité mon nom.."
c'est N'IMPORTE QUOI!!!!
J'aimerais bien voir lâ tête du gendarme qui reçoit cette plainte ^_^.