Urgen
Fermé
bonjour ,
il y a 1 ans mon amis a porté plainte conte un copain a moi qui lui a cassé le bras a coup de batte de basball ,le souci c'est que mon amis n'avais plus de mutuelle a cette époque .Par la suite il a fini par enlevé sa plainte (a cause de menace) mai la personne a quan meme passé au tribunal et a eu 5 ans de mise a l'épreuve .le probleme c'est que cette personne(celle qui a cassé le bras) ma conctaté et ma dit que le cpam lui réclamé 3900euro pour les dégas et frais d'opération et que vue que mon amis a enlevé sa plainte c'été donc a lui de payer car toute facon lui ne payera rien ,je voudrais bien savoir qui doit payé cette facture?
merci .
il y a 1 ans mon amis a porté plainte conte un copain a moi qui lui a cassé le bras a coup de batte de basball ,le souci c'est que mon amis n'avais plus de mutuelle a cette époque .Par la suite il a fini par enlevé sa plainte (a cause de menace) mai la personne a quan meme passé au tribunal et a eu 5 ans de mise a l'épreuve .le probleme c'est que cette personne(celle qui a cassé le bras) ma conctaté et ma dit que le cpam lui réclamé 3900euro pour les dégas et frais d'opération et que vue que mon amis a enlevé sa plainte c'été donc a lui de payer car toute facon lui ne payera rien ,je voudrais bien savoir qui doit payé cette facture?
merci .
1 réponse
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ModérateurSalut.
Cette question dépasse largement le cadre de ce forum high tech.
Il est nettement plus judicieux de la reformuler (copier-coller) sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
