Conservation du droit d'auteur ?
redneckdabest
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Alors voila, je m'explique, je voudrais créer un " site " via world press ( fr ), pour publié : nouvelles, photos, podcast, présentation d'oeuvres artistique... etc.
voila je me suis renseigné sur le site de la PI, l'oeuvre qu'elle soit artistique ou littéraire et protégé, et je disposerais des droits exclusifs, mais il est dis qu'il faut pouvoir prouvé l'appartenance par " un signe distinctif, une signature " ( je ne cite pas avec exactitude ), mais j'aimerais conservé les droits exclusifs sur les oeuvres qui seront postées tout en restant anonyme, conservant mon nom et autre information personnelle secrète.
Est-il possible de conservé les droits sous couvert d'un pseudonyme ?
merci de votre réponse, j'espère avoir était clair.
voila je me suis renseigné sur le site de la PI, l'oeuvre qu'elle soit artistique ou littéraire et protégé, et je disposerais des droits exclusifs, mais il est dis qu'il faut pouvoir prouvé l'appartenance par " un signe distinctif, une signature " ( je ne cite pas avec exactitude ), mais j'aimerais conservé les droits exclusifs sur les oeuvres qui seront postées tout en restant anonyme, conservant mon nom et autre information personnelle secrète.
Est-il possible de conservé les droits sous couvert d'un pseudonyme ?
merci de votre réponse, j'espère avoir était clair.
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5 réponses
oui j'y ai pensé pour ce qui est photo mais sur un texte cela semble plus difficile. Mais l'essentiel de ma question était de savoir si le droit d'auteur était valable en utilisant un pseudonyme, je n'ai pas trouver de réponse sur internet, peux être ai-je mal cherché, ou de le protège sous le nom du site, enfin c'est plus une question d'ordre juridique.
merci
merci
tu créer une marque déposer , et ainsi tu es anonyme , en fin presque ,et ta marque et protéger par la loi , et les oeuvres publier sont sous la marque et pas orphelines de droit , encore faut il verser au panier , c'est pas gratuit un acte quel qu' il soit le notaire ou avocat tu vois
d'accord d'accord, ce sont de bonnes idée, je vais essayé de me renseigné au près du conseille juridique via l'assurance ( je n'y avais pas pensé )
et sinon je poserais la signature sur chaque oeuvres en conservant l'original daté et signé.
en tout cas merci, je vous donnerais la réponse exacte une fois que j'aurais réussi a joindre le conseille juridique.
et sinon je poserais la signature sur chaque oeuvres en conservant l'original daté et signé.
en tout cas merci, je vous donnerais la réponse exacte une fois que j'aurais réussi a joindre le conseille juridique.
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Droit des marques
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_marques
C'est cetain que c'est pas gratuit.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_marques
C'est cetain que c'est pas gratuit.
http://nsa27.casimages.com/img/2011/11/13/111113010714359127.png
http://nsa28.casimages.com/img/2011/11/13/111113010822676868.png
La j'ai fait une signature asser grosse, mais elle pourais etre plus discrete.
Mais plus c'est écrit en gros, plus il sera difficile de camouffler la signature filigrane. !