Droits de diffusion audiovisuels

Question

Bonjour,Je m'interresse particulièrement à la diffusion de flux vidéos publics ces derniers temps, et j'aurais aimé savoir, en tant qu'association, ce que j'ai le droit de diffuser, ou si cela a un prix, à savoir :- Ce qui concerne les marques;- Les Jeux vidéos;- Les séries sous-titrées facilement téléchargeables sur internet (animes Japonaises);- Musiques de fonds sur une vidéo faite par moi même;Et également quelles procédures faut-il appliquer pour être parfaitement clean au niveau de la loi...Merci à vous,Jérémy

Fetide68 · Accepted Answer

Pour ceux que ça intéresse encore :

Il y a des sociétés qui signent des accords directement avec les sociétés de cinéma. pour obtenir un droit de diffusion, il faut donc soit contacter la société de production avec un dossier béton pour convaincre la société ou alors passer par l'un de ces intermédiaires. 

Vous avez la société Swank Film : https://www.swankfilms.fr/ qui gère ce genre d'activités. Le tarif pour obtenir les droits varie en fonction du nombre de spectateurs. 50 euros pour 150 personnes, 250 pour 100 personnes... 

Je précise que je ne travaille pas dans cette société, mais elle m'a bien renseigné. D'ailleurs si vous connaissez des concurrents, il serait peut-être bon de faire jouer les tarifs des autres revendeurs...

robe · Answer

tu   n'as même pas  le droit de  chanter  " adieu  monsieur  le  professeur   en  public  sans  en   avoir  demandé  préalablement   l'autorisation  ,et a   acquiter   les droits d'auteur .mais   peut  être que  les  japonnais   sont  t ils  moins  regardant sur  les  copy right ? qui  sait  ? voir  les  textes  généraux sur la propriétée intellectuelle , et  droit  d'auteurs .google va  surement t'aider.robert

Ze Big Duck · Answer

Ah ouais quand même !Merci pour l'info ^^Bonne journée, je vais chercher un peu plus.

iunity · Answer

En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.

Ze Big Duck · Answer

De les télécharger librement oui (peut-être), mais pour les diffuser il me semble que c'est impossible, mais j'en suis pas certain non plus...

blux · Answer

Salut,diffuser des musiques sous copyright alors qu'on ne possède pas le droit de le faire est interdit...Ce n'est pas le fait de les avoir téléchargé gratuitement qui en autorise la diffusion, c'est l'accord de celui qui en possède les droits ou qui peut les gérer (artiste lui-même, maison de disque, 'association' type SACEM...)

robe · Answer

En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.quasiment, toutes les  oeuvres sont  sous copyright.et connaissant l'industrie japonaise de  dessins animés,    qui  innonde  le  marché  mondial de leurs  productions (  souvent  médiocres) ca   m'étonnerais  beaucoup qu'ils  fassent  de  cadeaux .

Ze Big Duck · Answer

Bonjour,Alors j'ai essayé de me renseigner un peu, d'après la SACEM je n'ai pas le droit de diffuser des musiques ou des vidéo protégées, mais, en ce qui concerne les marques, est-ce que j'ai le droit d'en prononcer les noms dans mes programmes ? Et pour les jeux vidéos, est-ce que j'ai le droit de produire une émission concacrée aux jeux vidéos ? et ceci gratuitement ?

robe · Answer

Vaste sujet que l'inondation par la médiocrité, que dit TF1 à ce sujet ? il n'y a pas  que  la  une A  part  quelques  emmissions interressantes   sur  la  5   et les  JT   , tout  le  reste est  à  mettre  à  la  benne.et les jt sur  la  1  et la 2  sont  des  copiés -  collés  ,la  star ac   revient ........houpie !!!!!!!!!dans le  temps , une  fois par  semaine , il y  avait au  théatre ce  soir , vous vous  souvenez? visiblement c'est  beaucoup trop  intellectuel  pour  les  nouvelles générations.c'est  ca   l'exeption  culurelle  française ...  de  la  daube  pour  toutle  monde ,  et  en  plus financée par  des   fonds publicsc'est  a  mourir  de  honte ...robe

Guyom · Answer

@Robe : Je suis pas d'accord du tout avec vous ! Ce n'est pas de la faute de jeune s'il y a des conneries comme Star Académie ou Secret story à la télé. Ce ne sont pas eux qui font les programmes. C'est de la faute à TF1. France 2 fait des efforts pour tenter de remettre un peu de théatre et il faut les encourager car c'est une bonne chose.

Arretons de mettre toujours tout sur le dos des jeunes. C'est facile de leur faire porter la faute alors qu'il n'ont aucune responsabilité.

Guyom,

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