Droits de diffusion audiovisuels
Ze Big Duck
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Bonjour,
Je m'interresse particulièrement à la diffusion de flux vidéos publics ces derniers temps, et j'aurais aimé savoir, en tant qu'association, ce que j'ai le droit de diffuser, ou si cela a un prix, à savoir :
- Ce qui concerne les marques;
- Les Jeux vidéos;
- Les séries sous-titrées facilement téléchargeables sur internet (animes Japonaises);
- Musiques de fonds sur une vidéo faite par moi même;
Et également quelles procédures faut-il appliquer pour être parfaitement clean au niveau de la loi...
Merci à vous,
Jérémy
Je m'interresse particulièrement à la diffusion de flux vidéos publics ces derniers temps, et j'aurais aimé savoir, en tant qu'association, ce que j'ai le droit de diffuser, ou si cela a un prix, à savoir :
- Ce qui concerne les marques;
- Les Jeux vidéos;
- Les séries sous-titrées facilement téléchargeables sur internet (animes Japonaises);
- Musiques de fonds sur une vidéo faite par moi même;
Et également quelles procédures faut-il appliquer pour être parfaitement clean au niveau de la loi...
Merci à vous,
Jérémy
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10 réponses
Pour ceux que ça intéresse encore :
Il y a des sociétés qui signent des accords directement avec les sociétés de cinéma. pour obtenir un droit de diffusion, il faut donc soit contacter la société de production avec un dossier béton pour convaincre la société ou alors passer par l'un de ces intermédiaires.
Vous avez la société Swank Film : https://www.swankfilms.fr/ qui gère ce genre d'activités. Le tarif pour obtenir les droits varie en fonction du nombre de spectateurs. 50 euros pour 150 personnes, 250 pour 100 personnes...
Je précise que je ne travaille pas dans cette société, mais elle m'a bien renseigné. D'ailleurs si vous connaissez des concurrents, il serait peut-être bon de faire jouer les tarifs des autres revendeurs...
Il y a des sociétés qui signent des accords directement avec les sociétés de cinéma. pour obtenir un droit de diffusion, il faut donc soit contacter la société de production avec un dossier béton pour convaincre la société ou alors passer par l'un de ces intermédiaires.
Vous avez la société Swank Film : https://www.swankfilms.fr/ qui gère ce genre d'activités. Le tarif pour obtenir les droits varie en fonction du nombre de spectateurs. 50 euros pour 150 personnes, 250 pour 100 personnes...
Je précise que je ne travaille pas dans cette société, mais elle m'a bien renseigné. D'ailleurs si vous connaissez des concurrents, il serait peut-être bon de faire jouer les tarifs des autres revendeurs...
En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.
Salut,
diffuser des musiques sous copyright alors qu'on ne possède pas le droit de le faire est interdit...
Ce n'est pas le fait de les avoir téléchargé gratuitement qui en autorise la diffusion, c'est l'accord de celui qui en possède les droits ou qui peut les gérer (artiste lui-même, maison de disque, 'association' type SACEM...)
diffuser des musiques sous copyright alors qu'on ne possède pas le droit de le faire est interdit...
Ce n'est pas le fait de les avoir téléchargé gratuitement qui en autorise la diffusion, c'est l'accord de celui qui en possède les droits ou qui peut les gérer (artiste lui-même, maison de disque, 'association' type SACEM...)
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De les télécharger librement oui (peut-être), mais pour les diffuser il me semble que c'est impossible, mais j'en suis pas certain non plus...
En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.
quasiment, toutes les oeuvres sont sous copyright.
et connaissant l'industrie japonaise de dessins animés, qui innonde le marché mondial de leurs productions ( souvent médiocres) ca m'étonnerais beaucoup qu'ils fassent de cadeaux .
quasiment, toutes les oeuvres sont sous copyright.
et connaissant l'industrie japonaise de dessins animés, qui innonde le marché mondial de leurs productions ( souvent médiocres) ca m'étonnerais beaucoup qu'ils fassent de cadeaux .
@Robe : Je suis pas d'accord du tout avec vous ! Ce n'est pas de la faute de jeune s'il y a des conneries comme Star Académie ou Secret story à la télé. Ce ne sont pas eux qui font les programmes. C'est de la faute à TF1. France 2 fait des efforts pour tenter de remettre un peu de théatre et il faut les encourager car c'est une bonne chose.
Arretons de mettre toujours tout sur le dos des jeunes. C'est facile de leur faire porter la faute alors qu'il n'ont aucune responsabilité.
Guyom,
Arretons de mettre toujours tout sur le dos des jeunes. C'est facile de leur faire porter la faute alors qu'il n'ont aucune responsabilité.
Guyom,
tu n'as même pas le droit de chanter " adieu monsieur le professeur en public sans en avoir demandé préalablement l'autorisation ,et a acquiter les droits d'auteur .
mais peut être que les japonnais sont t ils moins regardant sur les copy right ? qui sait ?
voir les textes généraux sur la propriétée intellectuelle , et droit d'auteurs .
google va surement t'aider.
robert
mais peut être que les japonnais sont t ils moins regardant sur les copy right ? qui sait ?
voir les textes généraux sur la propriétée intellectuelle , et droit d'auteurs .
google va surement t'aider.
robert
Bonjour,
Alors j'ai essayé de me renseigner un peu, d'après la SACEM je n'ai pas le droit de diffuser des musiques ou des vidéo protégées, mais, en ce qui concerne les marques, est-ce que j'ai le droit d'en prononcer les noms dans mes programmes ? Et pour les jeux vidéos, est-ce que j'ai le droit de produire une émission concacrée aux jeux vidéos ? et ceci gratuitement ?
Alors j'ai essayé de me renseigner un peu, d'après la SACEM je n'ai pas le droit de diffuser des musiques ou des vidéo protégées, mais, en ce qui concerne les marques, est-ce que j'ai le droit d'en prononcer les noms dans mes programmes ? Et pour les jeux vidéos, est-ce que j'ai le droit de produire une émission concacrée aux jeux vidéos ? et ceci gratuitement ?
Vaste sujet que l'inondation par la médiocrité, que dit TF1 à ce sujet ?
il n'y a pas que la une
A part quelques emmissions interressantes sur la 5 et les JT , tout le reste est à mettre à la benne.
et les jt sur la 1 et la 2 sont des copiés - collés ,
la star ac revient ........houpie !!!!!!!!!
dans le temps , une fois par semaine , il y avait au théatre ce soir , vous vous souvenez?
visiblement c'est beaucoup trop intellectuel pour les nouvelles générations.
c'est ca l'exeption culurelle française ... de la daube pour tout
le monde , et en plus financée par des fonds publics
c'est a mourir de honte ...
robe
il n'y a pas que la une
A part quelques emmissions interressantes sur la 5 et les JT , tout le reste est à mettre à la benne.
et les jt sur la 1 et la 2 sont des copiés - collés ,
la star ac revient ........houpie !!!!!!!!!
dans le temps , une fois par semaine , il y avait au théatre ce soir , vous vous souvenez?
visiblement c'est beaucoup trop intellectuel pour les nouvelles générations.
c'est ca l'exeption culurelle française ... de la daube pour tout
le monde , et en plus financée par des fonds publics
c'est a mourir de honte ...
robe
