Graver des émissions sur cd ou dvd
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boubou1969
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ziggourat Messages postés 24832 Date d'inscription dimanche 1 juillet 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 12 avril 2024 - 10 juil. 2011 à 09:06
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ziggourat
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Modifié par ziggourat le 10/07/2011 à 09:15
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Bonjour,
Lire les Conditions Générales d'Utilisation du site TSR : https://www.rts.ch/
Il semble que pour "un usage privé tu puisses y être autorisé" mais vérifie bien quand même l'article 4.1 surtout, car je ne connais pas la législation suisse sur le droit d'auteur et sur celui relatif à la propriété intellectuelle
Cordialement
Lire les Conditions Générales d'Utilisation du site TSR : https://www.rts.ch/
Il semble que pour "un usage privé tu puisses y être autorisé" mais vérifie bien quand même l'article 4.1 surtout, car je ne connais pas la législation suisse sur le droit d'auteur et sur celui relatif à la propriété intellectuelle
Cordialement
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