Légalité paroles de chansons
hyde-59
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hyde-59 -
hyde-59 -
Bonsoir ,
j'aimerais savoir si quelqu'un pourrait m'en dire plus sur les lois en vigeur concernant la diffusion de parole de chanson
Je pense qu'un site sans pub et donc à but non lucratif pourrait très bien diffuser ces paroles ...
Et je trouve cela assez stupide pour la simple raison que les paroles nous les entendons et un support pour les lires est à mon avis parfois utile
cordialement
j'aimerais savoir si quelqu'un pourrait m'en dire plus sur les lois en vigeur concernant la diffusion de parole de chanson
Je pense qu'un site sans pub et donc à but non lucratif pourrait très bien diffuser ces paroles ...
Et je trouve cela assez stupide pour la simple raison que les paroles nous les entendons et un support pour les lires est à mon avis parfois utile
cordialement
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6 réponses
Un début de réponse ici ==> https://www.commentcamarche.net/contents/269-le-droit-d-auteur-copyright
Mais le sujet est vaste ....
Mais le sujet est vaste ....
"un site sans pub et donc à but non lucratif pourrait très bien diffuser ces paroles" : et pourquoi donc ?
Car le site ne les utiliserais pas dans un but commercial mais à titre indicatif mais cela n'est que mon avis
"le site ne les utiliserais pas dans un but commercial " : le droit d'auteur se base uniquement sur le droit à reproduction et non pas sur les revenus qu'on peut tirer ou pas de l'opération.
En clair, que l'on se fasse de l'argent avec les oeuvres en question ou pas, ça reste de la copie illégale.
En clair, que l'on se fasse de l'argent avec les oeuvres en question ou pas, ça reste de la copie illégale.
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D'où ma question , je cherche justement à savoir quels sont ces lois , leurs conditions et application
L'argument d'un sîte non commercial est juste un argument que j'ai fondé en voyant certains document qui mettaient en cause un sîte qui utilisait des paroles et ne reverssait pas de droit d'auteur donc à mon goûts j'ai prit sa pour une eternelle question d'argent ...
mais ce n'est pas sa le sujet du topic , ceci comme je l'ai dit n'est qu'un avis .
L'argument d'un sîte non commercial est juste un argument que j'ai fondé en voyant certains document qui mettaient en cause un sîte qui utilisait des paroles et ne reverssait pas de droit d'auteur donc à mon goûts j'ai prit sa pour une eternelle question d'argent ...
mais ce n'est pas sa le sujet du topic , ceci comme je l'ai dit n'est qu'un avis .
