Nuisance sonor
Fermé
rt62375
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chat_teigne Messages postés 16038 Statut Modérateur -
chat_teigne Messages postés 16038 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je voudrais savoir si quand on met de la musique et que la voisine appel les flic que se passeras t'il
EXPLICATIONS :
J'ai tendance a mettre de la musique asser fort et comme j'habite en appartement le voisin peut entendre la musique il est deja venu me voir pour me dire de baisser le son.
Mais moi ce que je voudrais savoir c'est que ce passe t'il quand les flic vienne il confisque le matos ? on dois payer une amende ? etc..
Merci
Je voudrais savoir si quand on met de la musique et que la voisine appel les flic que se passeras t'il
EXPLICATIONS :
J'ai tendance a mettre de la musique asser fort et comme j'habite en appartement le voisin peut entendre la musique il est deja venu me voir pour me dire de baisser le son.
Mais moi ce que je voudrais savoir c'est que ce passe t'il quand les flic vienne il confisque le matos ? on dois payer une amende ? etc..
Merci
A voir également:
- Nuisance sonor
- Nuisance - Guide
- Après le spam, le slop : la nouvelle nuisance d'Internet - Accueil - Arnaque
1 réponse
Bonjour !
Le forum CCM Droits/Finance semble plus adapté à ce type de question : http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
A+
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