Droit a l'image
Résolu
lotuszen16
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king -
king -
bonjour,
j'ai un petit soucis
voila ,
j'administre un forum pour une association d'animaux
j'ai pris beaucoup de photos qui son publié sur ce forum
Ma question est de savoir si les photos m'appartiennent ou si elles sont a l'association , car je souhaite fermé ce forum , et savoir si cette association a le droit d'utiliser ses photos sans mon accord ( les photos sont sur un serveur 'imgserve et je possede la plupart des originaux )
Merci d'avance
j'ai un petit soucis
voila ,
j'administre un forum pour une association d'animaux
j'ai pris beaucoup de photos qui son publié sur ce forum
Ma question est de savoir si les photos m'appartiennent ou si elles sont a l'association , car je souhaite fermé ce forum , et savoir si cette association a le droit d'utiliser ses photos sans mon accord ( les photos sont sur un serveur 'imgserve et je possede la plupart des originaux )
Merci d'avance
A voir également:
- Droit a l'image
- Image libre de droit gratuite google - Guide
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- Remettre ecran droit - Guide
- Trait droit clavier - Forum Windows
- Légender une image - Guide
9 réponses
"Dans ce cas, tu n'as aucun droit dessus à part si tu y as apposé une "marque" en tant qu'administrateur du forum, les dossiers et images contenu par ton forum ne t'appartienne pas."
Autrement dis, rien de résolu...
Si tu as pris toi-même les photos, évidemment elle t'appartiennent sans problème.
Peux-tu interdire leur utilisation: oui sans souci
L'association peut-elle s'y opposer: oui si tu lui as fourni une autorisation écrite d'utilisation, reprenant le nombre de photos, leur taille, couleur ou n/b, durée d'utilisation, support etc (ce qu'on appelle une licence d'exploitation)
Autrement dis, rien de résolu...
Si tu as pris toi-même les photos, évidemment elle t'appartiennent sans problème.
Peux-tu interdire leur utilisation: oui sans souci
L'association peut-elle s'y opposer: oui si tu lui as fourni une autorisation écrite d'utilisation, reprenant le nombre de photos, leur taille, couleur ou n/b, durée d'utilisation, support etc (ce qu'on appelle une licence d'exploitation)
Du moment que les photos ont été mis en libre service sur ton forum elle appartienne à tous le monde, de plus tu ne possède aucune licence qui agrée ton forum donc le droit à l'image n'a aucune valeur à part si ce ne sont pas des animaux mais des humains pris en photo.
Si tu souhaite utilisé les images tu en as logiquement le droit, puis-ce que le droit à l'image ne s'applique que sur des photo licenciés mais fait attention que l'association n'ai pas de licence qu'y pourrait t'interdire de les utiliser car si elle ont été prise pour être mis sur un de leur site, les images acquière une certaine protection du droit à l'image.
Mais logiquement comme elle était placé sur un forum, il n'y a aucune raison pour que cela se produise comme elles doivent provenir de plusieurs utilisateurs et non de l'association elle-même.
Mais logiquement comme elle était placé sur un forum, il n'y a aucune raison pour que cela se produise comme elles doivent provenir de plusieurs utilisateurs et non de l'association elle-même.
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Dans ce cas, tu n'as aucun droit dessus à part si tu y as apposé une "marque" en tant qu'administrateur du forum, les dossiers et images contenu par ton forum ne t'appartienne pas.
