Droit a l'image

Résolu
lotuszen16 Messages postés 16 Date d'inscription dimanche 5 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2010 - 5 sept. 2010 à 20:40
 king - 6 sept. 2010 à 15:46
bonjour,

j'ai un petit soucis

voila ,
j'administre un forum pour une association d'animaux
j'ai pris beaucoup de photos qui son publié sur ce forum

Ma question est de savoir si les photos m'appartiennent ou si elles sont a l'association , car je souhaite fermé ce forum , et savoir si cette association a le droit d'utiliser ses photos sans mon accord ( les photos sont sur un serveur 'imgserve et je possede la plupart des originaux )

Merci d'avance

9 réponses

"Dans ce cas, tu n'as aucun droit dessus à part si tu y as apposé une "marque" en tant qu'administrateur du forum, les dossiers et images contenu par ton forum ne t'appartienne pas."

Autrement dis, rien de résolu...
Si tu as pris toi-même les photos, évidemment elle t'appartiennent sans problème.
Peux-tu interdire leur utilisation: oui sans souci

L'association peut-elle s'y opposer: oui si tu lui as fourni une autorisation écrite d'utilisation, reprenant le nombre de photos, leur taille, couleur ou n/b, durée d'utilisation, support etc (ce qu'on appelle une licence d'exploitation)
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flav1313 Messages postés 751 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2012 100
5 sept. 2010 à 20:45
Du moment que les photos ont été mis en libre service sur ton forum elle appartienne à tous le monde, de plus tu ne possède aucune licence qui agrée ton forum donc le droit à l'image n'a aucune valeur à part si ce ne sont pas des animaux mais des humains pris en photo.
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lotuszen16 Messages postés 16 Date d'inscription dimanche 5 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2010 1
5 sept. 2010 à 20:47
donc aucun moyen d'eviter la reprise des photos pour une utilisation autre ?
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flav1313 Messages postés 751 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2012 100
5 sept. 2010 à 20:50
Si tu souhaite utilisé les images tu en as logiquement le droit, puis-ce que le droit à l'image ne s'applique que sur des photo licenciés mais fait attention que l'association n'ai pas de licence qu'y pourrait t'interdire de les utiliser car si elle ont été prise pour être mis sur un de leur site, les images acquière une certaine protection du droit à l'image.
Mais logiquement comme elle était placé sur un forum, il n'y a aucune raison pour que cela se produise comme elles doivent provenir de plusieurs utilisateurs et non de l'association elle-même.
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lotuszen16 Messages postés 16 Date d'inscription dimanche 5 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2010 1
5 sept. 2010 à 21:01
c'est l'inverse que je souhaite... que ces images ne soit pas reutiliser sur un autre forum ...
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flav1313 Messages postés 751 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2012 100
5 sept. 2010 à 21:03
Dans ce cas, tu n'as aucun droit dessus à part si tu y as apposé une "marque" en tant qu'administrateur du forum, les dossiers et images contenu par ton forum ne t'appartienne pas.
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lotuszen16 Messages postés 16 Date d'inscription dimanche 5 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2010 1
5 sept. 2010 à 21:08
et puis-je au moins fermé le forum sans risqué de coup de baton derriere ( plus de forum , plus de photos )...
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flav1313 Messages postés 751 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2012 100
5 sept. 2010 à 21:09
Bien entendu puis-ce que tu l'administre tu en ai le propriétaire.
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lotuszen16 Messages postés 16 Date d'inscription dimanche 5 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2010 1
5 sept. 2010 à 21:10
merci pour toutes tes reponses .
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flav1313 Messages postés 751 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2012 100
5 sept. 2010 à 21:11
Il n'y as pas de problème =)

Marque toi comme résolue =)
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