Propriété Intellectuelle sur les sites de sex
cable
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BmV Messages postés 92715 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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bonjour,
je m'interroge sur le phénomène des sites de sexe et du contenu qu'ils proposent sans l'autorisation de l'auteur :
On trouve sur la myriade de site porno du net, des photos, des vidéos, que l'auteur du site a récupéré sur le net, sans jamais n'avoir demandé a qui que ce soit l'autorisation. Ces même sites rapportent de l'argent a son exploitant grâce a la publicité. Il suffit de taper "sexe" dans google, et on constate cela dès les premiers résultats.
D'où ma question, peuvent ils diffuser du contenu X sans ce soucier de la loi sur la propriété intellectuelle ?
"les photos et vidéos sont considérées comme des œuvres de l’esprit (article L.112-2 du Code la Propriété Intellectuelle) ; à ce titre, leur auteur dispose de droits moraux et patrimoniaux qu'on est censé respecter sous peine de nous rendre coupable de contrefaçon, délit réprimé par l’article L.335-2 du CPI."
Cela est il assimilable au débat sur le P2P ?
ou le sexe sur le net est il, de part sa profusion, incontrôlable. ?
je m'interroge sur le phénomène des sites de sexe et du contenu qu'ils proposent sans l'autorisation de l'auteur :
On trouve sur la myriade de site porno du net, des photos, des vidéos, que l'auteur du site a récupéré sur le net, sans jamais n'avoir demandé a qui que ce soit l'autorisation. Ces même sites rapportent de l'argent a son exploitant grâce a la publicité. Il suffit de taper "sexe" dans google, et on constate cela dès les premiers résultats.
D'où ma question, peuvent ils diffuser du contenu X sans ce soucier de la loi sur la propriété intellectuelle ?
"les photos et vidéos sont considérées comme des œuvres de l’esprit (article L.112-2 du Code la Propriété Intellectuelle) ; à ce titre, leur auteur dispose de droits moraux et patrimoniaux qu'on est censé respecter sous peine de nous rendre coupable de contrefaçon, délit réprimé par l’article L.335-2 du CPI."
Cela est il assimilable au débat sur le P2P ?
ou le sexe sur le net est il, de part sa profusion, incontrôlable. ?
A voir également:
- Propriété Intellectuelle sur les sites de sex
- Meilleurs sites de téléchargement - Accueil - Outils
- Sites de vente d'occasion - Guide
- Site de partage de photos - Guide
- Création de sites web - Guide
- Sites comme coco - Accueil - Réseaux sociaux
5 réponses
Salut.
"sans jamais n'avoir demandé a qui que ce soit l'autorisation" : qu'en sais tu ?
"on constate cela dès les premiers résultats". : c'est à dire ? Explique un peu, svp, parce que certains, comme moi, n'y connaissent rien ....
Merci.
"sans jamais n'avoir demandé a qui que ce soit l'autorisation" : qu'en sais tu ?
"on constate cela dès les premiers résultats". : c'est à dire ? Explique un peu, svp, parce que certains, comme moi, n'y connaissent rien ....
Merci.
"sans jamais n'avoir demandé a qui que ce soit l'autorisation" : qu'en sais tu ?
- Sur les sites, tu trouves des tas de photos d'anonymes, ou des stars du porno, des extraits de film de tout horizon, sans aucune mention légale, y'a une telle profusion de photos sur le net, si chaque mec, qui faisait un blog de sexe, devaient se renseigner, a qui appartient cette photo, appeler, négocier, avoir un accord écrit, etc ca se verrait, enfin il me semble, non ?
"on constate cela dès les premiers résultats".
tu tapes "sexe" tu regardes les premiers résultats : comme : adultegratuit, tootx, mrsex, etc
et tu verras très vite ce dont je parle.
Après, il est bien possible que quantité de vidéos, soient comme tombés dans le domaine publique, puisque elles sont pratiquement impossible a identifier.
- Sur les sites, tu trouves des tas de photos d'anonymes, ou des stars du porno, des extraits de film de tout horizon, sans aucune mention légale, y'a une telle profusion de photos sur le net, si chaque mec, qui faisait un blog de sexe, devaient se renseigner, a qui appartient cette photo, appeler, négocier, avoir un accord écrit, etc ca se verrait, enfin il me semble, non ?
"on constate cela dès les premiers résultats".
tu tapes "sexe" tu regardes les premiers résultats : comme : adultegratuit, tootx, mrsex, etc
et tu verras très vite ce dont je parle.
Après, il est bien possible que quantité de vidéos, soient comme tombés dans le domaine publique, puisque elles sont pratiquement impossible a identifier.
"négocier, avoir un accord écrit, etc ca se verrait, " : pourquoi ?
Les "accords" conclus avec les .... "intervenants" restent du domaine de ce que l'on appelle le "contrat sous seing privé" donc l'utilisateur n'a pas à en avoir connaissance.
Quand je regarde "Goldeneye" au cinéma ou sur DVD, je n'ai jamais vu le contrat ou même une allusion au contrat qui lie Broccoli à Pierce Brosnan ou aux autres acteurs .... Je regarde quand même.
Et même quand on regarde "Les bronzés", personne ne parle, officiellement et en public, du contrat qui lie Patrice Leconte à Michel Blanc .... Ou bien ?
"quantité de vidéos, soient comme tombés dans le domaine publique," : une œuvre tombe "dans le domaine public" 70 ans après le décès de son auteur ! Pas avant.
Donc a priori et logiquement, très très peu d'œuvres porno sont dans ce cas....
Être juriste dans ce domaine, comme dans d'autres, ça ne s'improvise pas sur des "ouï-dire" !!!!!
Les "accords" conclus avec les .... "intervenants" restent du domaine de ce que l'on appelle le "contrat sous seing privé" donc l'utilisateur n'a pas à en avoir connaissance.
Quand je regarde "Goldeneye" au cinéma ou sur DVD, je n'ai jamais vu le contrat ou même une allusion au contrat qui lie Broccoli à Pierce Brosnan ou aux autres acteurs .... Je regarde quand même.
Et même quand on regarde "Les bronzés", personne ne parle, officiellement et en public, du contrat qui lie Patrice Leconte à Michel Blanc .... Ou bien ?
"quantité de vidéos, soient comme tombés dans le domaine publique," : une œuvre tombe "dans le domaine public" 70 ans après le décès de son auteur ! Pas avant.
Donc a priori et logiquement, très très peu d'œuvres porno sont dans ce cas....
Être juriste dans ce domaine, comme dans d'autres, ça ne s'improvise pas sur des "ouï-dire" !!!!!
ok,
mais je ne m'improvise pas juriste , je m'interroge c'est tout.
désolé si j'ai pu donner l'impression d'avoir quelques connaissances que ce soit sur le sujet.
je reste quand même sur mon idée, que les millions de blog X fait par des amateurs , ne demandent rien a personne. tu vas par exemple, sur la plateforme adulte d'overblog, "erog" tu regardes les blog, ils ont pas des gueules a contacter des boites de prod de Los Angeles....
mais je ne m'improvise pas juriste , je m'interroge c'est tout.
désolé si j'ai pu donner l'impression d'avoir quelques connaissances que ce soit sur le sujet.
je reste quand même sur mon idée, que les millions de blog X fait par des amateurs , ne demandent rien a personne. tu vas par exemple, sur la plateforme adulte d'overblog, "erog" tu regardes les blog, ils ont pas des gueules a contacter des boites de prod de Los Angeles....
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