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Utilisation de mon image par une Assiation

canastelle - 28 sept. 2009 à 13:27
M.d.lorient Messages postés 34 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2009 - 28 sept. 2009 à 14:12
Bonjour,
Je viens de quitter une association loi 1901 qui possède des DVD et des photos prises lors de nos spectacles (troupe d'amateurs)
Comment les empecher d'utiliser mon ou nos images pour promouvoir ce groupe sachant que nous sommes plusieurs à être partis et que ce qui va être montré ne correspondra plus à ce que nous étions
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1 réponse

Réponse 1 / 1
M.d.lorient Messages postés 34 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2009 5
28 sept. 2009 à 14:12
logiquement aucun recours, car vous avez fait cette vidéo pendant votre présence dans cette asso.

c'est au moment ou la vidéo à était créé qu'il aurait fallu faire valoir vos droits à l'image.

vous pouvez toujours demander conseil à un cabinet d'avocat (dans chaque ville des avocats vous renseigne gratuitement) et voir si vous pouvez avoir un recours

bonne courage et journée à vous

M.d
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