Question sur les marques deposes
Fermé
Bonjour,je voudrais savoir si je peut reproduire les héros de Disney sur divers objets destinés a la vente .
je souhaiterais ouvrir une entreprise avec mes propres fournisseurs.
Est-ce qu'il y a des brevets ou lois qui me l'interdise.
merci de bien vouloir me répondre.
je souhaiterais ouvrir une entreprise avec mes propres fournisseurs.
Est-ce qu'il y a des brevets ou lois qui me l'interdise.
merci de bien vouloir me répondre.
Configuration: Windows XP Firefox 3.0.11
4 réponses
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Contributeurbonjour ,
oui ils sont protégé par la lois .
propriété intellectuelle .
donc tu ne peu pas sauf accord de leur part , ou si tu fait dans la contrefaçon ... -
Normalement non, on ne peut pas reproduire l'image d'un personnage car ils sont sous copyright. Surtout si c'est pour vendre.
Tu dois normalement prendre contact avec Disney leur disant que tu comptes faire des produits dérivés. -
j ai le meme probleme mais a ce jour je n ai pas vraiment eu le texte
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ModérateurSalut.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré aux nouvelles technologies.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
