Certifiact DRIRE
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Ceub
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BmV Messages postés 92715 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'aimerais passe d'un voiture de société (CTTE) à une voiture 5 places (VP).
Je suis allé me renseigné sur le site de la DRIRE et pour que la transformation soit validée il faut, en autre
(Un/Des) Justificatif(s) de l’origine des banquettes, des sièges et des ceintures de sécurité
Je comprend pas ce qu'ils entendent par justificatifs, faut-il uniquement que le vendeur de sièges (qui seraient d'occasion dans mon cas) atteste qu'il me vende bien les sièges ....... ou faut-il que je les achètent neuf ?
Merci
J'aimerais passe d'un voiture de société (CTTE) à une voiture 5 places (VP).
Je suis allé me renseigné sur le site de la DRIRE et pour que la transformation soit validée il faut, en autre
(Un/Des) Justificatif(s) de l’origine des banquettes, des sièges et des ceintures de sécurité
Je comprend pas ce qu'ils entendent par justificatifs, faut-il uniquement que le vendeur de sièges (qui seraient d'occasion dans mon cas) atteste qu'il me vende bien les sièges ....... ou faut-il que je les achètent neuf ?
Merci
3 réponses
je pense qui te faut un justificatif du vendeur mais le plus simple serait un coup fil a leur service
Salut.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
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Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
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