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Zpoupette
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mercredi 19 mars 2008
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6 janv. 2009 à 15:43
6 janv. 2009 à 15:43
Fais opposition aux prélèvements.
6 janv. 2009 à 21:13
Le problème c'est que je me suis déjà désabonné et que je ne me rappelle pas du nom du site sur lequel je suis allé.
6 janv. 2009 à 22:50
7 janv. 2009 à 08:46
Lire le titre >> Sve.fr
7 janv. 2009 à 09:23
Le Code Monétaire est pourtant très précis concernant les cas de fraude à la CB (S'agit-il bien d'une fraude ou d'un litige commercial??). Art. L 132-4:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006153961/2008-08-17/
La Banque DOIT s'exécuter sans frais s'il s'agit d'une fraude (pas de visite à 1 € sur le site de votre part).
Cordialement..