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3 réponses
Salut !
Moi je veux bien justement j'ai deja le site/ le forum tout mais je suis tout seule on en parle si tu veux voici mon msn angeldark-mystique@hotmail.fr
A bientot !
Moi je veux bien justement j'ai deja le site/ le forum tout mais je suis tout seule on en parle si tu veux voici mon msn angeldark-mystique@hotmail.fr
A bientot !
Hum... C'est pas contraire à la charte du forum ce genre de topic !?
"Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
[...]
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle." (Charte cçm)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006278911/2009-12-17/
http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
http://www.legalbiznext.com/droit/Fansubing-et-droit-d-auteur-le
"Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
[...]
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle." (Charte cçm)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006278911/2009-12-17/
http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
http://www.legalbiznext.com/droit/Fansubing-et-droit-d-auteur-le
Les dramas ou les films qui sont traduits par des team de fansub ne sont pas licencié en france: c'est donc légal. Tout dépend de ce que l'on traduit. Je ne vois pas le rapport avec " la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle ". M'enfin...
23 sept. 2009 à 00:39
11 juil. 2011 à 13:50