Droit d'auteur sur code pour un stage
Résolu
Utilisateur anonyme
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour à tous,
J'ai posté plusieurs post sur ce forum pour m'aider et grâce à vous j'ai un logiciel qui fonctionne.
Voilà je suis stagiaire et je soupsonne mon entreprise de vouloir revendre mon logiciel. Alors la question fondamentale que je me pose est la suivante : à qui revient les droits d'auteurs du code source.
J'ai eu plusieurs réponses et elles se contredisent un peu.
La pire qu'on m'ai dit :
Tu dois faire un projet et même après ton stage tu dois assurer le support du produit!
(lol c'est une blague) Je pense que la personne qui m'a dit ça avait signé une charte spéciale.
Celle d'un de mes profs :
Si tu n'as pas signé de charte où il est écrit que le code source revient à l'entreprise, le code t'appartient car tu es le propriétaire. En effet tu n'es pas considéré comme un employé.
Donc à ce que j'y comprend, si on est employé, c'est pour l'entreprise.
Si on a signé une charte où il est écrit que ça appartient à l'entreprise, et qu'on est stagiaire c'est pour l'entreprise
Mais si y'a rien d'écrit, j'ai le droit de garder mon code source et de par exemple revendre le logiciel? ça me parrait louche. Bien sur je ne vais pas le faire, mais par contre, j'empecherais bien l'entreprise de le revendre si je peux me le permettre... Alors y'a t il quelqu'un qui sait quels sont mes droits en tant que pauvre stagiaire?
J'ai posté plusieurs post sur ce forum pour m'aider et grâce à vous j'ai un logiciel qui fonctionne.
Voilà je suis stagiaire et je soupsonne mon entreprise de vouloir revendre mon logiciel. Alors la question fondamentale que je me pose est la suivante : à qui revient les droits d'auteurs du code source.
J'ai eu plusieurs réponses et elles se contredisent un peu.
La pire qu'on m'ai dit :
Tu dois faire un projet et même après ton stage tu dois assurer le support du produit!
(lol c'est une blague) Je pense que la personne qui m'a dit ça avait signé une charte spéciale.
Celle d'un de mes profs :
Si tu n'as pas signé de charte où il est écrit que le code source revient à l'entreprise, le code t'appartient car tu es le propriétaire. En effet tu n'es pas considéré comme un employé.
Donc à ce que j'y comprend, si on est employé, c'est pour l'entreprise.
Si on a signé une charte où il est écrit que ça appartient à l'entreprise, et qu'on est stagiaire c'est pour l'entreprise
Mais si y'a rien d'écrit, j'ai le droit de garder mon code source et de par exemple revendre le logiciel? ça me parrait louche. Bien sur je ne vais pas le faire, mais par contre, j'empecherais bien l'entreprise de le revendre si je peux me le permettre... Alors y'a t il quelqu'un qui sait quels sont mes droits en tant que pauvre stagiaire?
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1 réponse
Bonjour.
Je te conseillerais de poster ton message sur le forum Droit, plutôt...
Sinon, d'après mes souvenirs (à prendre avec des pincettes, donc) tout ce que tu produis sur ton lieu de travail appartient à ton employeur, sauf indications contraires dans le contrat...
Je te conseillerais de poster ton message sur le forum Droit, plutôt...
Sinon, d'après mes souvenirs (à prendre avec des pincettes, donc) tout ce que tu produis sur ton lieu de travail appartient à ton employeur, sauf indications contraires dans le contrat...
Justement, je ne suis pas en contrat de travail, dès lors ça n'appartient pas forcement à l'entreprise (selon un prof)
Merci Ced