PLAINTE ? AUTO
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Bjr, et merci de prendre le temps de lire ma mésenventure,
J'ai mis en vente mon véhicule sur un site gratuit. J'ai eu un acheteur très intéressé qui est venu voir et essayé mon véhicule. Après notre entretien verbal (JE DIT BIEN VERBAL) autour de la voiture, j'ai dit à cette personne que je lui confirmerai le lendemain matin ma réponse. Cette dernière a accepté, mais ma demandé ma Carte Grise afin de pouvoir tout de même assuré la voiture au cas où j'accepterai la vente. Moi confiant je lui présente ma Carte Grise, cette personne note sur un bout de papier les références et je récupére ma Carte Grise. Je lui demande à mon tour chose normale de me donner son adresse, son numéro de tél et le nom de sa banque car j'avais souhaité un règlement par CHEQUE DE BANQUE, elle me donne son RIB alors que le nom de sa banque m'aurait largement suffit et elle me note ses coordonnées téléphoniques sur un papier que je réceptionne.
Le lendemain matin à 8h30 comme promis j'appelle cette personne et lui explique dans les détails (alors que rien ne m'y obligeait) mon intention de garder mon véhicule. Pas de bol je tombe sur sa messagerie, j'appelle sur l'autre numéro quelle m'avait donné. La un membre de sa famille commence à me faire un SPTICH et une leçon de morale à 2 balles, je raccroche illico la discussion tourne au ridicule.
Quelle n'a pas était ma surprise, le soir même vers 19h30 cette personne furieuse me téléphone et me
menace de porter plainte car je n'ai à ses yeux pas tenu ma promesse de vente et que je lui renvoie sur le champ son RIB. DE QUELLE PROMESSE DE VENTE PARLE T'ELLE ?? Quelle avait assuré la voiture et fait établir le chèque de banque (UN COMBLE !! SANS AUCUN PAPIERS), Je lui est bien fait comprendre quelle pouvait faire ce quelle veut et que j'en avait rien à foutre . (AUCUNS PAPIERS SIGNES : NI CARTE GRISE BARREE, NI CESSATION D'UN VEHICULE, NI CERTIFICAT DE NON-GAGE ET ENCORE MOINS DE PROMESSE DE VENTE, NI ARGENT RIEN) ELLE EST TOUT DE MEME VENUE DE SON PLEIN GRE VOIR MA VOITURE . Qui pourrait me dire quels sont vraiments mes droits, cette personne peut-elle vraiment porter plainte sans aucuns documents ? A mon avis, je pense avoir été victime d'une très grosse PROCEDURIERE qui avait calculé son coup bien à l'avance, histoire de se faire un peu d'argent !! MERCI POUR VOS REPONSES. Je ne compte pas me laisser faire et surtout je ne compte pas lui donner un seul KOPECK.
J'ai mis en vente mon véhicule sur un site gratuit. J'ai eu un acheteur très intéressé qui est venu voir et essayé mon véhicule. Après notre entretien verbal (JE DIT BIEN VERBAL) autour de la voiture, j'ai dit à cette personne que je lui confirmerai le lendemain matin ma réponse. Cette dernière a accepté, mais ma demandé ma Carte Grise afin de pouvoir tout de même assuré la voiture au cas où j'accepterai la vente. Moi confiant je lui présente ma Carte Grise, cette personne note sur un bout de papier les références et je récupére ma Carte Grise. Je lui demande à mon tour chose normale de me donner son adresse, son numéro de tél et le nom de sa banque car j'avais souhaité un règlement par CHEQUE DE BANQUE, elle me donne son RIB alors que le nom de sa banque m'aurait largement suffit et elle me note ses coordonnées téléphoniques sur un papier que je réceptionne.
Le lendemain matin à 8h30 comme promis j'appelle cette personne et lui explique dans les détails (alors que rien ne m'y obligeait) mon intention de garder mon véhicule. Pas de bol je tombe sur sa messagerie, j'appelle sur l'autre numéro quelle m'avait donné. La un membre de sa famille commence à me faire un SPTICH et une leçon de morale à 2 balles, je raccroche illico la discussion tourne au ridicule.
Quelle n'a pas était ma surprise, le soir même vers 19h30 cette personne furieuse me téléphone et me
menace de porter plainte car je n'ai à ses yeux pas tenu ma promesse de vente et que je lui renvoie sur le champ son RIB. DE QUELLE PROMESSE DE VENTE PARLE T'ELLE ?? Quelle avait assuré la voiture et fait établir le chèque de banque (UN COMBLE !! SANS AUCUN PAPIERS), Je lui est bien fait comprendre quelle pouvait faire ce quelle veut et que j'en avait rien à foutre . (AUCUNS PAPIERS SIGNES : NI CARTE GRISE BARREE, NI CESSATION D'UN VEHICULE, NI CERTIFICAT DE NON-GAGE ET ENCORE MOINS DE PROMESSE DE VENTE, NI ARGENT RIEN) ELLE EST TOUT DE MEME VENUE DE SON PLEIN GRE VOIR MA VOITURE . Qui pourrait me dire quels sont vraiments mes droits, cette personne peut-elle vraiment porter plainte sans aucuns documents ? A mon avis, je pense avoir été victime d'une très grosse PROCEDURIERE qui avait calculé son coup bien à l'avance, histoire de se faire un peu d'argent !! MERCI POUR VOS REPONSES. Je ne compte pas me laisser faire et surtout je ne compte pas lui donner un seul KOPECK.
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8 réponses
Attention! Un courrier serait un 'commencement de preuve' pouvant être exploité par une personne malveillante (Sans toutefois garantie de résultat pour elle...). Comme il a été dit plus haut 'pas d'écrits, pas de preuve..'.
On commence à se demander si il ne faut se faire assister par un Juriste dans tous nos actes de la vie.. Inquiétante dérive judiciaire...
Bonne chance!
On commence à se demander si il ne faut se faire assister par un Juriste dans tous nos actes de la vie.. Inquiétante dérive judiciaire...
Bonne chance!
rien na été signé
aucun papier si tout est verbal elle na aucune preuve de ce quel avance
donc elle a compltement tor une promesse de vente c'est sur papier
et tu es un particulier et non un vendeur
voila envoie la sur les rose et indique lui que si elle continue tu peu porter plainte
aucun papier si tout est verbal elle na aucune preuve de ce quel avance
donc elle a compltement tor une promesse de vente c'est sur papier
et tu es un particulier et non un vendeur
voila envoie la sur les rose et indique lui que si elle continue tu peu porter plainte
Bonjour
Dès l'instant où aucune avance ni aucune promesse de vente n'a été effectuées, vous pouvez envoyer une lettre avec A/R pour vous retracter. Il n'y a pas d'engagement ferme.
Dès l'instant où aucune avance ni aucune promesse de vente n'a été effectuées, vous pouvez envoyer une lettre avec A/R pour vous retracter. Il n'y a pas d'engagement ferme.
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Bonjour
Le fait de mettre une annonce singifie l'intention de vente. En envoyant un A/R, vous annulez simplement cette intention.
Le fait de mettre une annonce singifie l'intention de vente. En envoyant un A/R, vous annulez simplement cette intention.
RBJR jsrm
Je viens de consulter votre post et vous m'indiquez qu'il faudrait que j'envoie un AR pour annuler l'intention de vente? Que le fait de mettre une annonce signifie une intention de vente (Avez-vous un lien ou une loi la-dessus ?), sans vouloir vous blesser, je pense que cette personne n'attends plus que ça pour porter PLAINTE !!. MERCI ENCORE.
Je viens de consulter votre post et vous m'indiquez qu'il faudrait que j'envoie un AR pour annuler l'intention de vente? Que le fait de mettre une annonce signifie une intention de vente (Avez-vous un lien ou une loi la-dessus ?), sans vouloir vous blesser, je pense que cette personne n'attends plus que ça pour porter PLAINTE !!. MERCI ENCORE.
Je résume.
En contractant une annonce pour une vente de véhicule, vous vous positionnez en temps que vendeur. Votre client vous téléphone. Vous lui dites qu'effectivement la voiture est bien en vente. CElle-ci se déplace (engagement de frais). Vous lui expliquez qu'il n'est pas sur que vous allez vendre mais vous lui ceder la CG afin qu'elle recopie l'integralité pour assurance (ce qui est un tord, sachant que vous n'êtes pas sur de vendre). Le lendemain vou vous retractez par téléphone.
Si comme vous dites, elle est procéduriere, celà peut être interprété comme une refus de vente si votre annonce est toujours publiée.
En envoyant simplement un A/R avec un motif sérieux vous vous libérer simplement de cette vente vu qu'aucun versement n'a été fait hors les fraits de votre cliente (à bon ou mauvais escient)
article de loi
Refus de vente
Article L. 122-1 du code à la consommation
L. 121-18 - punit l’absence de diffusion de
certaines informations au sein de l’offre. Une offre se définit comme « une proposition qui
comporte tous les éléments du contrat projeté. L’offre exprime déjà le consentement de
son auteur
en conclusion
La responsabilité contractuelle de plein droit pourrait être engagée
en cas de mauvaise exécution du contrat de prestation de service portant sur la
fourniture d’un outil de mise en relation de deux internautes.
En contractant une annonce pour une vente de véhicule, vous vous positionnez en temps que vendeur. Votre client vous téléphone. Vous lui dites qu'effectivement la voiture est bien en vente. CElle-ci se déplace (engagement de frais). Vous lui expliquez qu'il n'est pas sur que vous allez vendre mais vous lui ceder la CG afin qu'elle recopie l'integralité pour assurance (ce qui est un tord, sachant que vous n'êtes pas sur de vendre). Le lendemain vou vous retractez par téléphone.
Si comme vous dites, elle est procéduriere, celà peut être interprété comme une refus de vente si votre annonce est toujours publiée.
En envoyant simplement un A/R avec un motif sérieux vous vous libérer simplement de cette vente vu qu'aucun versement n'a été fait hors les fraits de votre cliente (à bon ou mauvais escient)
article de loi
Refus de vente
Article L. 122-1 du code à la consommation
L. 121-18 - punit l’absence de diffusion de
certaines informations au sein de l’offre. Une offre se définit comme « une proposition qui
comporte tous les éléments du contrat projeté. L’offre exprime déjà le consentement de
son auteur
en conclusion
La responsabilité contractuelle de plein droit pourrait être engagée
en cas de mauvaise exécution du contrat de prestation de service portant sur la
fourniture d’un outil de mise en relation de deux internautes.
Bjr Jsrm
Je viens de prendre connaissance de votre message, Refus de vente Article L.121-1 du code à la consommation et l'article L.121-18 - Punit l'absence de diffusion de certaines informations au sein de l'offre etc... J'ai retiré l'annonce le matin même ou j'ai téléphoné à cette personne. Je vous remercie pour vos textes de Lois, je vais les consulter immédiatement.
Pour ma part, je pense que cet acheteur est allé vite en besogne et qu'il a voulu m'intimider, si tel n'est pas le cas, et que je reçois dans ma boîte aux lettres une convocation, je ne me laisserai pas faire quitte à rentrer dans une interminable procédure ... Que voulez vous beaucoup de personnes malveillantes prennent les Tribunaux pour des $$$$JAKSPOTS$$$$ et en plus il y a des Lois qui les protègent !!!
En toute franchise, après une simple visite d'un véhicule, irez-vous assurer et établir un chèque de Banque sans aucuns papiers ? (Carte grise barrée, cessation d'un véhicule, certificat de non-gage, ni acompte, ni arrhes ?) MOI NON. Merci encore.
Je viens de prendre connaissance de votre message, Refus de vente Article L.121-1 du code à la consommation et l'article L.121-18 - Punit l'absence de diffusion de certaines informations au sein de l'offre etc... J'ai retiré l'annonce le matin même ou j'ai téléphoné à cette personne. Je vous remercie pour vos textes de Lois, je vais les consulter immédiatement.
Pour ma part, je pense que cet acheteur est allé vite en besogne et qu'il a voulu m'intimider, si tel n'est pas le cas, et que je reçois dans ma boîte aux lettres une convocation, je ne me laisserai pas faire quitte à rentrer dans une interminable procédure ... Que voulez vous beaucoup de personnes malveillantes prennent les Tribunaux pour des $$$$JAKSPOTS$$$$ et en plus il y a des Lois qui les protègent !!!
En toute franchise, après une simple visite d'un véhicule, irez-vous assurer et établir un chèque de Banque sans aucuns papiers ? (Carte grise barrée, cessation d'un véhicule, certificat de non-gage, ni acompte, ni arrhes ?) MOI NON. Merci encore.
Bjr Jsrm
Voilà ce sera mon dernier POST, après consultation des articles de lois que vous m'avez fait part.
Article L121-16 "Les dispositions de la présente sous-section s'applique à toute vente d'un bien ou toute fourniture de prestations de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un CONSOMMATEUR ET UN PROFESSIONNEL, qui pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance." ETC ...
Ma responsabilité n'est pas du tout engagée, je ne suis pas un professionnel.
Merci, je cloture
Voilà ce sera mon dernier POST, après consultation des articles de lois que vous m'avez fait part.
Article L121-16 "Les dispositions de la présente sous-section s'applique à toute vente d'un bien ou toute fourniture de prestations de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un CONSOMMATEUR ET UN PROFESSIONNEL, qui pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance." ETC ...
Ma responsabilité n'est pas du tout engagée, je ne suis pas un professionnel.
Merci, je cloture
Tout à fait !
Je me permets de confirmer, s'il le fallait, surtout ne plus rien faire :
- pas d'écrit (d'ailleurs, j'aimerais bien voir ce fameux "chèque de banque" ....établi en 24h00 et sans aucn justificatif d'aucune sorte, bref ...)
- t'es pas un professionnel de la vente, donc les dispositins de la loi ci-dessus ne te concernent en rien
- il n'y a eu aucune promesse; ni verbale, ni écrite
- obtenir les références d'une CG n'est ni un délit ni une preuve d'aucune sorte
Conclusion : un coup pour rien pour l'arnaqueur à la petite semaine !
;-)
Je me permets de confirmer, s'il le fallait, surtout ne plus rien faire :
- pas d'écrit (d'ailleurs, j'aimerais bien voir ce fameux "chèque de banque" ....établi en 24h00 et sans aucn justificatif d'aucune sorte, bref ...)
- t'es pas un professionnel de la vente, donc les dispositins de la loi ci-dessus ne te concernent en rien
- il n'y a eu aucune promesse; ni verbale, ni écrite
- obtenir les références d'une CG n'est ni un délit ni une preuve d'aucune sorte
Conclusion : un coup pour rien pour l'arnaqueur à la petite semaine !
;-)
Bon, voici un petit dossier PDF concernant le commerce entre particulier sur internet publié par le forum des droits
Lisez simplement la page 12 1ier paragraphe; mais il est aussi interressant de tout lire.
http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/reco-pap-20051108.pdf
J'oubliais aussi l'excellent article de CCM en droit et finance
http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 960 retractation d une offre d achat
qui est tout aussi interressant vu que l'offre passait par un tiers (plateforme de services)
Voilà, maintenant je ne fais que conseiller sur ce que je connais (Deug de droit, BTS informatique de gestion.) et non sur ce que je ne connais pas. Je n'ai pas la science infuse.
Lisez simplement la page 12 1ier paragraphe; mais il est aussi interressant de tout lire.
http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/reco-pap-20051108.pdf
J'oubliais aussi l'excellent article de CCM en droit et finance
http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 960 retractation d une offre d achat
qui est tout aussi interressant vu que l'offre passait par un tiers (plateforme de services)
Voilà, maintenant je ne fais que conseiller sur ce que je connais (Deug de droit, BTS informatique de gestion.) et non sur ce que je ne connais pas. Je n'ai pas la science infuse.
désolé 2ieme poste
Maintenant d'où l'importance la la lettre A/R car le vendeur ne dispose pas d'un délai de retractation au même titre que le client. Voir article ci-dessous
http://www.lescomparateurs.com/commerce-sur-internet.html
Car même s'il n'a pas clairement vendu son bien et que l'offre vaut l'intention de vente, une simple lettre permettait de se dégager. Ne pas oublier qu' en matière de e-commerce, un particulier passant une annonce passe forcemment par un tiers, qui lui est un professionnel (annonce, site marchand...).
Bien entendu certains retorqueront que pour l'article CCM droit et finance cela concernait un bien immobilier avec une provision, soit... Hors ce qui est à souligner c'est que la cour s'est opposé à l'article 1134. Ce qu'il faut retenir, c'est la retractation du vendeur et ses conséquences.
Pour finir. Pas de preuve ! Ah bon... et la référence de l'offre, la copie de la CG, les communications téléphoniques ? Je ne parle pas du chèque établi, car tout le monde peut prendre son chéquier. N'appelle pas t'on cela des ... ?
Devant une personne dite "normale" ce post n'aurait jamais été edité. Devant une procédurière ?
Maintenant, chacun voit à sa façon.
Maintenant d'où l'importance la la lettre A/R car le vendeur ne dispose pas d'un délai de retractation au même titre que le client. Voir article ci-dessous
http://www.lescomparateurs.com/commerce-sur-internet.html
Car même s'il n'a pas clairement vendu son bien et que l'offre vaut l'intention de vente, une simple lettre permettait de se dégager. Ne pas oublier qu' en matière de e-commerce, un particulier passant une annonce passe forcemment par un tiers, qui lui est un professionnel (annonce, site marchand...).
Bien entendu certains retorqueront que pour l'article CCM droit et finance cela concernait un bien immobilier avec une provision, soit... Hors ce qui est à souligner c'est que la cour s'est opposé à l'article 1134. Ce qu'il faut retenir, c'est la retractation du vendeur et ses conséquences.
Pour finir. Pas de preuve ! Ah bon... et la référence de l'offre, la copie de la CG, les communications téléphoniques ? Je ne parle pas du chèque établi, car tout le monde peut prendre son chéquier. N'appelle pas t'on cela des ... ?
Devant une personne dite "normale" ce post n'aurait jamais été edité. Devant une procédurière ?
Maintenant, chacun voit à sa façon.
Merci pour votre réponse , "PAS D'ECRITS, PAS DE PREUVES", entièrement d'accord avec vous, on se demande vraiment ou va le monde, inquiétant pour les années à venir !!!