acompte de tva.doit on prendre en compte acom Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
j'établie la déclaration d'acompte de tva d'octobre et je ne sais pas si je doit intégrer la tva des acomptes que nous avons reçu des clients et les acomptes que nous avons verser sur des devis de juillet aout septembre??? aidez moi svp merci

just1xpa2 · Answer

personnellement, je pense que non, car l'argent des accomptes, n'est pas une facture, cela sert a conforter un engagement entre un demandeur et un executant,donc, tant que la mission, n'est pas remplie, je pense que la tva sur ses sommes , n'est pas declarables, puisque en plus, quand on fait un devis, on ne paient pas la tva sur le montant du devis, tant que la facture n'est pas regiger, demander conseil, a un expert comptable, cela ne lui coutera rien de vous renseigner, 

cordialement a vous...

momo · Answer

Bonsoir Vanessa,

Si vous faites votre déclaration en fonction des acomptes versés ou perçus, vous deviez avoir optez pour le regime de TVA sur les encaissements.

Acompte de tva.doit on prendre en compte acom

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