Mail signalement skyrock
Résolu
Gohan
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Gohan -
Gohan -
Bonjour j'ai reçu un mail de skyrock car un membre m’a signalé et il m’a dit de fermer mon compte … "Bonjour,
Votre comportement sur le Chat nous a été signalé.
Nous vous rappelons pourtant que les Conditions Générales d'Utilisation en vigueur sur skyrock.com s'appliquent également au Chat, et notamment que :
- Les propos (racistes), diffamatoires, pornographiques sont strictement interdits.
- Le racolage ou le fait de (demander une somme d'argent en échange d'un service) est formellement interdite.
- L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui accessible aux regards du public, est punissable, d'un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende (Code pénal article 222-32).
- Toutes les insultes et vulgarités, même d'ordre humoristique, sont à éviter."
Voilà le mail que j'ai reçu. Dois-je m’inquiéter
Votre comportement sur le Chat nous a été signalé.
Nous vous rappelons pourtant que les Conditions Générales d'Utilisation en vigueur sur skyrock.com s'appliquent également au Chat, et notamment que :
- Les propos (racistes), diffamatoires, pornographiques sont strictement interdits.
- Le racolage ou le fait de (demander une somme d'argent en échange d'un service) est formellement interdite.
- L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui accessible aux regards du public, est punissable, d'un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende (Code pénal article 222-32).
- Toutes les insultes et vulgarités, même d'ordre humoristique, sont à éviter."
Voilà le mail que j'ai reçu. Dois-je m’inquiéter
2 réponses
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Bonjour,
Si les faits sont avérés... et bien le site, mais aussi n'importe quel internaute ayant lu tes propos est en capacité de faire un signalement aux autorités....
Après, ces dernières jugeront du bien fondé des signalements et agiront en conséquences si besoin...
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Chaque site détermine ses propres règles quant au fait d'avoir un ou plusieurs comptes....
Après, si tu as réellement écris des choses qui peuvent-être passibles de poursuites, que tu aies fermé le compte n'y changera pas grand chose... Des captures d'écrans transmises aux autorités suffiront pour que ces dernières sur réquisition obtiennent tous les éléments permettant d'identifier l'auteur.... Cela étant pour le cas où ce soit un internaute qui fasse le signalement... si c'est le site, ils n'ont même pas besoin de cela... ils transmettent s'ils le jugent utile, l’ensemble des informations aux autorités. -
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Bonjour,
Un certain temps..............
C'est bien entendu selon les lois mais aussi leurs choix selon les circonstances (et la qualification des faits qui peut-être retenue ou pas...) .... entre quelque chose de relativement bénin, non réitéré et des insultes, des menaces caractérisées.... il y a bien entendu une réaction proportionnée au cas...
Cela peut aller du simple classement sans suite, à une intervention "musclée" au domicile à 6 plombes du matin... avec entre ces deux extrêmes, toutes les catégories... pouvant passer par une simple surveillance des activités antérieures et actuelles sur le net et/ou à une convocation par lettre simple pour "affaire vous concernant" au commissariat ou à la brigade de gendarmerie locale.... le tout pouvant si besoin déboucher (ou pas) sur une procédure judiciaire là encore à proportion des faits....
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