Comment creer sa propre marque d’ordinateur / appareil electronique ?
samsungpassion
-
Modifié le 1 nov. 2021 à 13:02
jordane45 Messages postés 38383 Date d'inscription mercredi 22 octobre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 15 janvier 2025 - 2 nov. 2021 à 12:28
jordane45 Messages postés 38383 Date d'inscription mercredi 22 octobre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 15 janvier 2025 - 2 nov. 2021 à 12:28
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2 réponses
bendrop
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Modifié le 1 nov. 2021 à 19:13
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Bonjour,
Le droit d'auteur est défini dans le cadre de la Propriété Littéraire et Artistique, par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Donc il ne s’applique pas à du matériel électronique et informatique.
Cdlt.
Le droit d'auteur est défini dans le cadre de la Propriété Littéraire et Artistique, par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Donc il ne s’applique pas à du matériel électronique et informatique.
Cdlt.
jordane45
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2 nov. 2021 à 12:28
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Bonjour,
Déjà .. cette question n'a pas sa place sur le forum "loisirs"...
Je t'invite à aller la reposer ici :https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/entreprise-societe-et-assos-7
Et puis.. tu confonds : "assembleur", "constructeur" et "vendeur".
Tu peux très bien créer une marque "commerciale" , assembler différents composants pour "créer" ton ordinateur .. et le vendre sous cette marque...
Déjà .. cette question n'a pas sa place sur le forum "loisirs"...
Je t'invite à aller la reposer ici :https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/entreprise-societe-et-assos-7
Et puis.. tu confonds : "assembleur", "constructeur" et "vendeur".
Tu peux très bien créer une marque "commerciale" , assembler différents composants pour "créer" ton ordinateur .. et le vendre sous cette marque...