Peut on revendr 1 cd d'images libre de droit?

saperlipoopette Messages postés 1 Date d'inscription lundi 8 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2007 - 8 oct. 2007 à 22:11
 saperlipoopette - 9 oct. 2007 à 10:50
Bonjour à tous,

Voilà, j'ai gagné recemmment un concours de création et un de mes prix est un lot de CD d'images Libre de droits édités par une agence professionnelle.
Comme je ne suis pas graphiste professionnel, je n'ai pas l'utilité de tous les garder, et j'aimerais pouvoir en revendre. Seulement je ne sais pas si techniquement j'en ai le droit.
Rien dans le règlement du concours, ni du côté des éditeurs des Cédéroms, n'indique si l'on peut ou non revendre à un tiers. De plus je n'ai ni facture évidemment, ni licence...
Est-ce que quelqu'un saurait comment ça marche??......

Merciii beaucoup!
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6 réponses

gryzzly Messages postés 4608 Date d'inscription lundi 7 novembre 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 24 octobre 2020 1 332
8 oct. 2007 à 23:28
Ouais, donc en clair tu t'appropries le travail des autres... esclavagiste ;-) voleur ! et le droit d'auteur ?

on te concede gentillement le droit d'utiliser les images pour des projets et toi tu veux les vendre ?... le monde est à l'envers !

;-)
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saperlipoopette
9 oct. 2007 à 00:12
o o ooo o.....Je ne m'approprie rien du tout! ce sont des supports professionnels, peut etre sais-tu le prix qu'en demandent ceux qui vendent ça à la base!!?...tu parles de droit d'auteur, ok très bien, mais ceux qui font ces images les font uniquement dans le but de répondre aux attentes de ceux qui recherchent justement ces images..;! en ce qui me concerne, certains des cd m'interressent, et je sais que d'autres me serviront pas....et pour certains projets, je préfère faire mes propres images;)!...alors je me pose juste la question....je n'exploite rien du tout!!!
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blux Messages postés 26450 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 6 novembre 2024 3 312
9 oct. 2007 à 09:49
Salut,

Il faut savoir ce qu'on entend par "libre de droits" : la plupart du temps, c'est le droit d'utilisation de ces images qui est 'gratuit', mais en aucun cas, le droit de les revendre, puisqu' à moins d'un transfert de propriété en bonne et due forme, l'image reste la propriété de celui qui l'a prise ou créée. Lui seul décide donc de l'usage que les autres peuvent en faire. Il peut en autoriser l'utilisation pour un but humanitaire, scolaire ou social à titre gratuit, mais demander des royalties si l'image doit faire l'objet d'une intégration dans un projet commercial, par exemple...
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saperlipoopette
9 oct. 2007 à 10:22
Bonjour, et merci pour votre réponse,

Je suis d'accord avec ce que vous expliquez, et dans ce cas il me semble que c'est un peu différent puisqu'il s'agit d'une agence commerciale qui vend ces cd à des professionnels de la pub et du graphisme. Ce sont des banques d’images destinées aux professionnels.
J'ai trouvé cette explication tout à l'heure:
Dans le domaine de la photo, l’expression Libre de Droits, qui est aujourd’hui consacrée par l’usage, a une signification précise. Elle ne signifie pas qu’en achetant une photo « Libre de Droits », on devient propriétaire des photos. Les différents intervenants (photographes, sujets, éditeurs...) restent propriétaires des droits qui leur sont conférés par la loi et les contrats qui les lient. Elle ne signifie pas non plus qu’une photo « Libre de Droits » est gratuite. En revanche, lorsqu’on a acheté une photo « Libre de Droits », on est lié à l’éditeur de la photo par un contrat de licence qui donne l’autorisation de reproduire la photo sans avoir de droits supplémentaires à payer, dans les limites précisées par ce contrat. Le contrat de licence précise donc dans quelles conditions cette autorisation est consentie et constitue une garantie contractuelle.
...voilà, mais je pense en effet que les cd que j'ai doivent etre à mon nom et qu'il doit etre impossible de le revendre, ni même le céder...
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blux Messages postés 26450 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 6 novembre 2024 3 312
9 oct. 2007 à 10:31
Je suis d'accord avec ce que vous expliquez, et dans ce cas il me semble que c'est un peu différent puisqu'il s'agit d'une agence commerciale qui vend ces cd à des professionnels de la pub et du graphisme. Ce sont des banques d’images destinées aux professionnels.
Non, on est bien dans ce cas : l'agence commerciale vend des images que l'on peut utiliser de manière professionnelle sans payer de droits supplémentaires (ils sont dans le prix du CD...).

L'organisateur du concours a payé un CD pour te le donner, c'est tout...
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saperlipoopette
9 oct. 2007 à 10:50
Ok! bien reçu...
Et bien, merci pour ces précisions...
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