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Sarah2205
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Modifié le 24 avril 2020 à 14:51
Sarah2205 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 24 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2020 - 24 avril 2020 à 19:12
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1 réponse
lolomusic667
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3 janvier 2022
1
24 avril 2020 à 15:11
24 avril 2020 à 15:11
Bonjour,
Quels sont les types d’œuvres soumis aux droits d'auteur ?
-Les œuvres audiovisuelles, par exemple les émissions télévisées, les films et les vidéos en ligne
-Les enregistrements sonores et les compositions musicales
-Les œuvres écrites, par exemple les cours, les articles, les livres et les compositions musicales
-Les œuvres visuelles, comme les tableaux de peinture, les affiches et les publicités
-Les jeux vidéo et les logiciels
-Les œuvres dramatiques, comme les pièces de théâtre et les comédies musicales
Les idées, les faits et les processus ne sont pas soumis aux droits d'auteur. D'après la législation en matière de droits d'auteur, pour bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur, une œuvre doit à la fois être originale et fixée sur un support physique. Les noms et les titres ne sont pas, en tant que tels, protégés de la sorte.
Est-ce que cela répond à ta question ?
Quels sont les types d’œuvres soumis aux droits d'auteur ?
-Les œuvres audiovisuelles, par exemple les émissions télévisées, les films et les vidéos en ligne
-Les enregistrements sonores et les compositions musicales
-Les œuvres écrites, par exemple les cours, les articles, les livres et les compositions musicales
-Les œuvres visuelles, comme les tableaux de peinture, les affiches et les publicités
-Les jeux vidéo et les logiciels
-Les œuvres dramatiques, comme les pièces de théâtre et les comédies musicales
Les idées, les faits et les processus ne sont pas soumis aux droits d'auteur. D'après la législation en matière de droits d'auteur, pour bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur, une œuvre doit à la fois être originale et fixée sur un support physique. Les noms et les titres ne sont pas, en tant que tels, protégés de la sorte.
Est-ce que cela répond à ta question ?
24 avril 2020 à 15:18
24 avril 2020 à 15:37
24 avril 2020 à 19:12