Droit de Label E-book

christoffercbirtles Messages postés 4 Statut Membre -  
christoffercbirtles Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour, je souhaite savoir lorsque je vends mon e-book que j'ai acquis en Droit Label Privé et que je le vends par la suite sur un site marchand (sans citer le nom), est-ce que je dois préciser une mention légale sur mon e-book et de quels catégories?
Merci d'avance
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Xileh Messages postés 20137 Statut Modérateur 6 468
 
Bonjour,

Cela est "à creuser"... mais je suis tombé sur cet article ce matin même...

https://www.actualitte.com/article/lecture-numerique/la-vente-d-ebooks-d-occasion-est-interdite-sans-autorisation-de-l-auteur/98407


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christoffercbirtles Messages postés 4 Statut Membre
 
Merci pour votre réponse, je laisse le sujet ouvert
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