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vicnemo
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MPMP10 Messages postés 41606 Date d'inscription vendredi 28 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 - 24 juin 2018 à 10:34
MPMP10 Messages postés 41606 Date d'inscription vendredi 28 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 - 24 juin 2018 à 10:34
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MPMP10
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Modifié le 24 juin 2018 à 10:13
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Bonjour ,
Le logo SEAT est protégé par la propriété intellectuelle donc la reproduction est interdite sans autorisation du propriétaire de la marque ...
" le logo de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le Module de reprise.
Les Éléments ainsi protégés sont la propriété de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE ou de tiers ayant autorisé VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE à les exploiter.
En conséquence, toute reproduction, utilisation, représentation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.), de l'un quelconque des Éléments est interdite sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, sanctionné par les peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière. "
https://www.seat.fr/entreprise/mentions-legales.html
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Le logo SEAT est protégé par la propriété intellectuelle donc la reproduction est interdite sans autorisation du propriétaire de la marque ...
" le logo de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le Module de reprise.
Les Éléments ainsi protégés sont la propriété de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE ou de tiers ayant autorisé VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE à les exploiter.
En conséquence, toute reproduction, utilisation, représentation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.), de l'un quelconque des Éléments est interdite sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, DIVISION SEAT FRANCE hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, sanctionné par les peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière. "
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Aranud87
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24 juin 2018 à 10:02
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Salut,
Il y a de nombreux sites : https://www.google.fr/search?q=personnaliser+un+tshirt
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MPMP10
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24 juin 2018 à 10:34
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Salut ,
Le logo SEAT est protégé par la loi toutes reproductions est interdites !
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