Création tee shirt avec dessin de personnalités

Domi -  
astuces72 Messages postés 7769 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
J'aimerai créer des tee shirt avec des personnalités ou des monuments historiques mais dessiné par un artiste et non pas des photos, faut il un droit à l'image ou un droit quelconque...
Merci pour vos reponses
A voir également:

4 réponses

contrariness Messages postés 21229 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 183
 
Oui...

Premiere chose, il faut que le sujet soit dans le domaine publique (par ex. la tour Eiffel ne l'est pas)

Deuxieme chose. L'artiste qui va realiser les dessins reste proprietaire des droits d'auteur et donc de reproduction... Vous devrez negocier avec lui une renumeration sur ses droits.
1
Domi
 
Merci beaucoup pour vos conseil
0
astuces72 Messages postés 7769 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 641
 
coucou,

la tour Eiffel est tombée dans le domaine public en 93, la reproduction est autorisée.
Sauf de nuit et avec son éclairage, tu ne prends pas que la tour mais son éclairage, qui lui est soumis à des droits
:)
0
Domi
 
Bonsoir contrariness
Pourriez vous me dire si le dessin produit par l'artiste( de personnalités par exemple ) peuvent être diffuser sur un tee shirt avec bien sûr le droit d'auteur pour le dessinateur.
Est ce que la vente est autorisé ?
0
contrariness Messages postés 21229 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 183
 
Pour la representation du visage (ou plus) d'une personne, il faut egalement son accord (respect du droit a l'image)...

Les cas ou cela se passe d'autorisation sont si l'image a ete prise sur le domaine publique et si la personne fait partie d'un ensemble de personne, (sans que cela lui apporte un prejudice), ou si le visage est une caricature et bien sur, si vous faites parti de la presse....

Pour le dessinateur, c'est a voir avec lui pour sa renumeration.. soit vous lui achetez les droits de reproduction soit vous lui retribuez sur les ventes...ou il vous en fait cadeau...ca, c'est un accord a voir entre lui et vous...
0
Domi
 
Merci pour votre aide
0