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GreyW
-
20 déc. 2017 à 14:56
MPMP10 Messages postés 42424 Date d'inscription vendredi 28 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2025 - 20 déc. 2017 à 15:15
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MPMP10
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Modifié le 20 déc. 2017 à 15:25
Modifié le 20 déc. 2017 à 15:25
Bonjour ,
" Je souhaiterai télécharger une vidéo mise en ligne "
Je pense que ça ne va pas être possible en rapport la propriété intellectuelle :
" Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. "
Source :
https://www.toulouse-metropole.fr/mentions-legales
Par contre avec une autorisation :
" Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de Toulouse Métropole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole - Direction de la Communication - 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex. "
L'idole des jeunes est parti , il va me laisser un grand vide ...
" Je souhaiterai télécharger une vidéo mise en ligne "
Je pense que ça ne va pas être possible en rapport la propriété intellectuelle :
" Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. "
Source :
https://www.toulouse-metropole.fr/mentions-legales
Par contre avec une autorisation :
" Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de Toulouse Métropole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole - Direction de la Communication - 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex. "
L'idole des jeunes est parti , il va me laisser un grand vide ...
Andy31200
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20 déc. 2017 à 15:08
20 déc. 2017 à 15:08
Bonjour,
Tu dois avoir un souci de lecteur, je viens de cliquer sur ton lien et elle s'affiche parfaitement chez moi mais je ne vais pas me cogner 8 h de Moudenc...;)
Tu dois avoir un souci de lecteur, je viens de cliquer sur ton lien et elle s'affiche parfaitement chez moi mais je ne vais pas me cogner 8 h de Moudenc...;)