Licence creative commons et artisan

Fermé
Lucasxxl - Modifié par Lucasxxl le 18/10/2015 à 22:53
 Lucasxxl - 18 oct. 2015 à 23:53
Bonjour,
Voilà je me pose une question toute simple, je ne sais pas si je suis au bon endroit mais si quelqu'un a la réponse à ma question...
Mon coiffeur ne veut plus payer de frais de sacem pour diffuser de la musique.
Je fais de la musique et ne suis pas inscrit à la sacem mais sous licence creative commons.
Il me propose d'acheter ma musique pour son salon
Dans ce cas il n'a plus à payer la sacem ?
Merci d'avance pour vos réponses.



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3 réponses

Fermiparadox Messages postés 11215 Date d'inscription samedi 26 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2016 2 914
18 oct. 2015 à 22:56
Bonjour,

"frais de Salem" ?? ... Ça m'étonnerais que ces frais existait déjà au temps du roi David....

Si tu lui vends de la musique, pas sûr qu'il soit gagnant...
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Pardon petite erreur de frappe rectifiée.
Il règle en moyenne 400e de frais par an pour passer le même cd en boucle toute la journée.
Je lui fourni 10h de musique d'ambiance (lounge jazz etc) pour 50e.
Il est gagnant non ?
D'après mes recherches il n'aurai plus à régler la sacem...
Merci pour ta réponse !
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ElementW Messages postés 4816 Date d'inscription dimanche 12 juin 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 5 octobre 2021 1 228
Modifié par gravgun le 18/10/2015 à 23:47
'lut
Dans ce cas il n'a plus à payer la sacem ?
Non, s'il ne diffuse plus de musique étant sous couvert de la SACEM. C'est pas un organisme magique qui peut s'immiscer partout, leur emprise s'arrête aux oeuvres qui y sont inscrites. (ceci dit rien n'indique qu'il ne vont pas revenir à la charge réclamant en vain leur (non-)dû, car quand on les nourris ils en veulent plus, c'est bien connu)

C'est aussi simple que ça. Et si comme tu dis il y est gagnant et est prêt à acheter ta musique, tant mieux pour toi et pour lui.
Et pis il pourra avoir le mérite de "consommer local" ;)
Et de pas nourrir les géants de l'industrie encore plus.
from human import idiocy
del idiocy
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Merci Gravgun, cela confirme (pour le moment) ce que je pensais.
Mon coiffeur est gagnant, moi aussi...
Je vais lui en toucher un mot demain je pense avant qu'il re signe pour un an de droits...
Quitte à rencontrer d'autres coiffeurs, plus qu'à devenir auto entrepreneur !
Je pense qu'avec ma musique je dis lui fournir également une autorisation de diffusion et un contrat stipulant que je ne suis pas inscrit à la sacem.
Merci beaucoup
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