Utiliser une musique acheté sur Youtube

aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour tout le monde!
Je fais en se moment beaucoup de recherche concernant les droits d'auteurs et l'utilisation des musiques sur youtube, je lis les grandes lignes sans m'attarder trop sur les détails et je ne trouve rien concernant mon problème.
Car oui, je vais utilisé toutes une liste de musique (d'un même film) pour une vidéo youtube, mais ai-je le droit de les utilisé?
J'ai bien vu sur le site de Youtube que même si on achète ces musique et l'album, on n'est pas à l'abri des droits d'auteurs, et j'ai aussi vus que ces musiques étais protégé par des copyright. Pour pouvoir utilisé ces musiques il faut contacté l'auteur, mais comment? Si celui-ci est une grosse boîte...

Enfin bref ma question est : peut-on utilisé une musique acheté alors que celle-ci est sous copyright? En l'achetant, aurais-je le droit de les utilisé?

Pour être plus précis voici les musique que je voudrais utilisé :
https://www.amazon.com/Red-Cliff/dp/B002WLRU0S
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4 réponses

dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 485
 
Salut

"peut-on utilisé une musique acheté alors que celle-ci est sous copyright? En l'achetant, aurais-je le droit de les utilisé?"

Non car tu achètes le droit de l'écouter et non pas le droit de la diffuser.
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Comment avoir le droit de la diffuser alors? Car cette "album" est déjà diffusé sur youtube (le lien : https://www.youtube.com/watch?v=6et11sdvdL8 et c'est même de la que j'ai eu le lien pour pouvoir acheté le droit de l'écouter alors que je peux déjà l'écouté depuis ce lien.
Une question après ta réponse, ou plutôt plusieurs, alors pourquoi l'acheté si on peut déjà l'écouter gratuitement. J'ai pensé qu'en l'achetant j'achetais autre chose que le droit de l'écouter...
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dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 485 > aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Peux-tu nous donner le lien qui ta permis d'acheter ? Il doit être indiqué qqpart ce que tu as acheté.
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
justement je n'ai encore rien acheter, je demande pour être sur puis je ferais le pas^^
sinon voici le lien : https://www.amazon.com/Red-Cliff/dp/B002WLRU0S il y'a bien le copyright.
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dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 485
 
C'est juste une BO sur Amazon, tu achètes donc une licence pour l'écouter intégralement en bonne qualité.
C'est Youtube qui t'a proposé ce lien pour acheter les droits de diffusion ? Si oui c'est bidon, ils ont juste mis un moteur de recherche qui donne les résultats de Amazon.

"pourquoi l'acheter si on peut déjà l'écouter gratuitement"
Je suppose que l'album complet n'est pas diffusé gratuitement et légalement.
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Qu'es-ce qu'une BO sur Amazon?
Le lien vers Amazon étais dans la description de la vidéo, donc le "diffuseur" qui proposais le lien, et pourtant j'entend l'intégralité de l'album. Légalement je ne sais pas, il est en ligne depuis plus de 2 ans maintenant
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contrariness Messages postés 21228 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 183
 
Tout ca c'est tres ambiguë...

Il est exact que vous pouvez ecouter en streaming la musique sur Youtube ou ailleurs... Vous avez meme le droit de l'enregistrer si la source est legale (par ex. a la radio) car pour cela vous payez une cotisation a la "SORECOP COPIE FRANCE" lors de l'achat de vos DVD, CD, HD, clef USB etc. pour le droit a la copie privee. C'est transparent pour l'acheteur mais pas pour l'importateur !

Ce que vous n'avez pas le droit de faire c'est de diffuser.. La diffusion est sujette a l'autorisation des ayants droits et au paiement d'une redevance a la SACEM.

Maintenant la reglementation est peut-etre differente dans d'autres pays.
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Donc pour diffuser une musique ayant un copyright je dois payer une redevance à la SACEM?
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contrariness Messages postés 21228 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 183
 
Et oui.. Sur le site de la SACEM vous trouverez toutes les informations necessaires suivant le cas dans lequel vous vous trouvez...

A titre d'exemple; la sonorisation d'un site web pour un particulier avec 10 oeuvres maximum qui ne sont pas mises en telechargement et pour un site dont vous ne recuperez aucun benefice vous coutera 20 euros /an

Maintenant si vous faites votre propre musique... pas de droits a payer...
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Je suis désolé je viens de passer 20 minutes sur le site je ne comprend absolument pas le site. Je ne trouve pas une autorisation a se que je cherche, toutes les autorisations qu'ils nous montre ont tous un but lucratif, or moi je souhaite juste l'utiliser comme une musique de fond sur une voix off puis la diffuser sur Youtube
Donc si tu pourrais me donner l'autorisation dans mon cas. (la plus proche que j'ai trouver est celle-ci https://clients.sacem.fr/autorisations/produire-un-dvd-blu-ray car mes musiques viennent d'un film)
SACEM prend en charge toutes les musiques copyright?
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contrariness Messages postés 21228 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 183
 
Ce qui se rapprocherait le plus de votre situation serait
https://clients.sacem.fr/autorisations/sonorisation-de-site-web

Mais comme je le disais c'est ambigue car Youtube n'est pas forcement une plateforme en France, donc les regles sont peut-etre differentes..
Si vraiment vous voulez plus de renseignement sur les obligations reglementaires, le mieux serait de poser la question a Youtube d'un cote et a la SACEM de l'autre.

Pour un site web heberge en France c'est simple, c'est la bonne autorisation, mais pour les plateformes participatives, les regles sont peut-etre differentes. A vous de verifier.

Si vous avez une reponse officielle, ca serait bien de la publier ici
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Je vais envoyé un email à Youtube et à la SACEM de suite, mais j'ai toujours ma questions sur SACEM, il prend en charge toutes les musiques?
Je pense que je vais déjà contacté SACEM pour savoir quelle serais l'autorisation demandé pour la diffusion sur Youtube.
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Andy31200 Messages postés 148580 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 577
 
Bonjour,
Ta question sera mieux traitée si tu fais un copié puis collé chez nos cousins de " Droit / finance ", ici :

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/consommation-11

Faites comme moi mais ne m' imitez pas.
( Jacques Lacan )
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aznki Messages postés 12 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Je préfère avoir mes réponses ici qui seront plus simple je pense que sur l'autre forum qui doit être plus exigent ^^
Mais merci tout de même de ta proposition x)
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dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 485
 
Il y a aussi ce lien pour la SACEM et Youtube :
https://clients.sacem.fr/autorisation-diffusion-musique-video

En revanche, tout internaute qui souhaite mettre une oeuvre sur l'un de ces sites doit obtenir l'autorisation des éditeurs des oeuvres au titre du droit moral (trouver l'éditeur de l'oeuvre sur sacem.fr) et des titulaires de droits voisins (producteurs, artistes-interprètes...). Pour l'utilisation d'enregistrements produits par des maisons de disques, contactez la SCPP (Société Civile pour l'exercice des droits des Producteurs Phonographiques). Cette dernière pourra répondre à vos questions s'agissant de l'autorisation des maisons de disques.
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